Page:Recueil général des anciennes lois françaises, tome 26.djvu/93

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Ô MAI I779. Si

indistinctement , qui seront fabriquées d’après les règles prescrites, continueront de porter les lisières indiquées par les anciens règlements ; et porteront en outre, aux deux chefs , la lettre R, lissée sur le métier, ainsi que la dénomination de l’étoffe , le nom du fabricant et celui du lieu de fabrique ; lesdites étoffes seront porté -s en toile et au sortir du métier, au bureau cTe fabrique , pour y recevoir, si elles sont reconnues de bonne fabrication , une marque provisoire , en huile et en noir de fumée , à laquelle sera substitué , après les apprêts , s’ils ont é !é donnés suivant les règles prescrites, un plomb portant d’un côté le mot réglée et le millésime , et de l’autre le nom du bureau de visite ; et à l’égard des étoffes de même nature qui seront fabriquées d’après des combinaisons arbitraires, leurs lisières seront rayées à mille raies , dans telles couleurs que les fabricants jugeront convenable d’adopter ; pourvu néanmoins qu’d y ait alternativement un fil noir ou bleu plus gros, et plusieurs fils , de telle couleur que ce soit , plus lins dans l’intervalle. Lesdites étoffes libres ne seront présentées au bureau de visite qu’après les apprêts , pour y recevoir, vérification faite d" leurs lisières, un plomb d’une forme différente que celui destiné aux étoffes réglées, et qui portera d’un côté l’indication du bureau de visite , et de l’autre seulement le millésime. L"s toiles blanches unies ou ouvrées qui seront fabriquées selon les règlements , auront aux deux chefs deux barres transversales de plusieurs fils rouges ou bleus, bon teint ; lesdites toiles seront présentées au bureau de visite au sortir du métier, pour, vérification fuite de leur fabrication, y être apposé par les gardes-jurés , ou autres préposés à la visite , une empreinte portant les marques ci-dessus indiquées ; et pour que lesdites marques soient toujours subsistantes, défendons très-expressément , tant aux fabricants qu’aux marchands , d’entamer lesdites toiles par les deux bouts. Quant aux toiles fabriquées d’après des combinaisons arbitraires , elles ne pourront porter lesdites barres , même dans des couleurs différentes de celles ci-dessus indiquées ; et seront lesdites toiles revêtues par lesdits gardes-jurés , ou autres préposés à l’apposition des marques, d’une empreinte pareille au plomb désigné pour les étoffes libres.

5. Les toiles rayées , brochées ou mélangées , porteront des lisières rayées, si elles sont fabriquées suivant les règles ; et quant à celles qui seront fabriquées d’après des dimensions arbitraires , elles ne pourront porter que des lisières unies ; lesdites toiles seront présentées au bureau de visite , au sortir du 6