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Page:Recueils de reglemens, edits, declaration et arrets I.djvu/142

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& en cas qu’ils les euſſent abandonnés, leſdits Eſclaves ſeront adjugés à l’Hôpital le plus proche, auquel les Maîtres ſeront condamnés de payer huit ſols par jour, pour la nourriture & entretien de chaque Eſclave ; pour le payement de laquelle ſomme, ledit Hôpital aura Privilége ſur les habitations des Maîtres, en quelques mains qu’elles paſſent.

XXII. Déclarons les Eſclaves ne pouvoir rien avoir qui ne ſoit à leurs Maîtres, & tout ce qui leur vient par induſtrie, ou par la libéralité d’autres perſonnes ou autrement à quelque titre que ce ſoit, être acquis en pleine propriété à leur Maîtres, ſans que les enfants des Eſclaves, leurs peres & meres, leurs parents & tous autres, libres, ou eſclaves, y puiſſent rien prétendre par ſucceſſions, diſpositions entre-vifs, ou à cauſe de mort ; leſquelles diſpoſitions Nous déclarons nulles, enſemble toutes les promeſſes & obligations qu’ils auraient faites, comme étant faites par gens incapables de diſposer & contracter de leur chef.

XXIII. Voulons néanmoins que les Maîtres ſoient tenus de ce que leurs Eſclaves auront fait par leur commandement, enſemble de ce qu’ils auront géré & négocié dans les boutiques, & pour l’eſpèce particulière de commerce, à laquelle leurs Maîtres les auront pré-