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Page:Recueils de reglemens, edits, declaration et arrets I.djvu/79

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CODE NOIR,
OU
RECUEIL D’ÉDITS,
DÉCLARATIONS ET ARRÊTS,
Concernant la Diſcipline & le Commer-
ce des Eſclaves Négres des Îſles
Françaises de l’Amérique.

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ÉDIT DU ROI,
Touchant la Diſcipline des Eſclaves
Négres des Îſles de l’Amérique
Françaiſe


Donné à Verſailles au mois de Mars 1685.



LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : À tous, préſens & à venir, SALUT. Comme nous devons également nos ſoins à tous les Peuples que la Divine Providence a mis ſous notre obéiſſance, Nous avons bien voulu faire examiner en notre préſence les mémoires qui nous ont été envoyés par nos Officiers de nos Îſles de l’Amérique, par leſquels ayant été informés du beſoin qu’ils ont de notre Autorité & de notre Juſtice, pour y maintenir la diſcipline de l’Égliſe Catholique, Apoſtolique &