Page:Recueils de reglemens, edits, declarations et arrets concernant le commerce, l'administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique. Avec le code noir et l'addition audit code.djvu/461

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Et jiÎT" Jk>jhj PR.skl ^J^»^ vAr.*rf CODE NOIR, u RECUEIL D’EDITS, DECLARATIONS ET ARRETS, Concernmt la Difciplins ^ le Commerce des Efclaves Nègres des IJle Françaises de P Amérique. les EDIT DU ROI, Touchant la Difcipline des Efclaves-Nègres desifles de l’ Amérique Francaife. Donné à Verfailles au mots de Mars 1685’. LO U I S , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venft , Salut. Comme nous tievons également nos foins à tous les Peuples que la Divine Providence amis fous notre obéiffance , Nous- avons bien voulu faire examiner en notre^préfence les mémoires qui nous ont été envoyés par nos Otîiciers de nos Ifîes de l’Ame = Tique, par lefquels ayant été informiéda befoin qu’ils ont de notre Autorité & de notre Jullice , pour y maintenir la dif :ipli-MQ de î’Eglife Catholique , Apoftolique & D s [i , : !