Du contrat de travail. Titre III. — Du salaire. Titre IV. — Du placement des travailleurs[1].
Livre II. DE LA REGLEMENTATION DU TRAVAIL. Titre Ier. — Du travail des enfans et des femmes. Titre II. — Du travail des hommes adultes. Titre III. — Du travail des étrangers. Titre IV. — De l’hygiène et de la sécurité des travailleurs. Titre V. — De l’inspection du travail.
Livre III. DES GROUPEMENS PROFESSIONNELS. Titre Ier. — Des coalitions et des grèves. Titre II. — Des syndicats professionnels. Titre III. — Des sociétés ouvrières de production.
Livre IV. DE LA JURIDICTION ; DE LA CONCILIATION ET DE L’ARBITRAGE. — DE LA REPRESENTATION PROFESSIONNELLE. Titre Ier. — Des conseils de prud’hommes. Titre II. — Des conseils de conciliation et d’arbitrage. Titre III. — Des conseils du travail.
Livre V. DE L’ASSURANCE OUVRIERE. Titre Ier. — Des accidens du travail. Titre II. — De la vieillesse et de l’invalidité. Titre III. — Maladie et décès.
Livre VI. DE LA PREVOYANCE. Titre Ier. — Des sociétés de secours mutuels. Titre II. — De l’épargne. Titre III. — Des habitations à bon marché. Titre IV. — De la coopération de consommation. Titre V. — De la coopération de crédit.
Quant au livre VII, — l’un des plus vastes, — DE L’ASSISTANCE, les subdivisions n’en sont point encore fixées.
Ici s’affirment et s’opposent une dernière fois l’une en face de l’autre les deux manières, la manière large et la manière étroite. Les partisans de la manière large veulent joindre, en ce code de sept livres, la prévoyance au travail ; les partisans de la manière étroite préféreraient un code en quatre livres limité au travail seulement, — avec, s’il le fallait, un second code, tout à fait distinct, pour la prévoyance. Aussi résolument que nous avons tenu pour la manière étroite lorsqu’il s’agissait de décider si le Code du travail serait une pure codification des lois existantes ou si l’on profiterait de l’occasion pour édicter sous le nom de Code toute une législation nouvelle, nous tenons maintenant pour la manière large, en ce qui concerne la matière même, et, si l’on peut ainsi parler, la circonscription de ce Code.
On ne saurait en juger autrement, dès qu’on réfléchit à ce
- ↑ En outre, chacun des sept livres se termine par un titre : Des Pénalités.
