subsidiaire d’outrage public à la pudeur, B… vient de comparaître devant le tribunal correctionnel d’Argentan pour y répondre de ce délit. »
Or, un véritable coup de théâtre s’est produit au cours de l’audience. L’instituteur du bourg de X…, M. Besnard, a apporté, en effet, un témoignage décisif de l’innocence de B… Son principal accusateur, le jeune Y… a avoué à M. Besnard, — et cela sans contrainte aucune, — que tout ce qu’il avait dit aux Assises contre B… était faux ; et la sœur de cet écolier, la jeune Y…, a, de son côté, déclaré à son institutrice qu’en accusant B… elle avait menti « par peur des gendarmes. »
B… avait toujours nié.
En présence de ces faits, le Tribunal correctionnel a relaxé le prévenu des fins de sa poursuite. D’autre part, Me Desmaisons, son défenseur, a introduit une demande en révision du premier procès. »
Afin d’éviter de si regrettables erreurs judiciaires, à l’origine desquelles figurent des troubles mentaux chez un malade, et l’ignorance par les magistrats de la possibilité de ces troubles mentaux, l’expertise médico-légale s’impose dans ces affaires d’accusations. L’expertise représente, en effet, un indispensable moyen d’information, destiné, en dehors des résultats de l’enquête judiciaire, à mettre en évidence, par la formule même de l’accusation et l’étude du sujet accusateur, le fondement pathologique et l’inanité du roman criminel.
L’étude de l’expert peut éclairer, en de tels cas, le dossier de l’instruction, et suffire à apporter aux magistrats la solution médico-légale du problème judiciaire. Enfin, la question de la responsabilité pénale ou civile encourue par les accusateurs, du fait de leurs dénonciations fausses ou mensongères, mérite d’être discutée dans chaque cas en particulier.
Des pages précédentes se dégage la conclusion générale suivante. L’étude du témoignage, qui constitue, pour les magistrats et les experts, une partie des plus importantes de la psychologie judiciaire, représente, pour l’esprit critique, la préface indispensable de toute science d’observation et de toute philosophie de la certitude.
Dr ERNEST DUPRE.
