Page:Revue des questions historiques, Tome X, 1871.djvu/606

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dinaires. Les ordinaires se partageaient en deux sections : dépenses de l’hôtel et dépenses diverses. L’hôtel du comte et celui de la comtesse avaient chacun leur comptabilité séparée. L’hôtel comprenait les dépenses en pain, vin, cuisine, écurie, chambre ; puis les dons et aumônes, les dépenses pour le train de chasse, le jeu ; puis les sommes consacrées à l’habillement du comte et de la comtesse, et des gens de service, sommes au milieu desquelles on trouve des dépenses de toute nature, en sorte qu’il y a bien en cet endroit un certain désordre. Mais la comptabilité tenue au Temple était excellente, et, à n’importe quelle époque, on connaissait la situation pécuniaire et l’argent disponible.

L’organisation judiciaire comprenait trois degrés de juridiction. Il y avait des tribunaux de première instance, des prévôts, juges, bayles, comprenant des juridictions seigneuriales et des juridictions municipales, par suite de ce fait qui n’avait pas encore été signalé qu’à la suite de la révolution communale, chaque citoyen eut le droit de se plaindre à ses magistrats ou au tribunal du seigneur. Outre ces magistrats, il y avait les jurés qui, en matière criminelle, ne se bornaient pas à apprécier les questions de fait comme de nos jours, mais appliquaient la loi et prononçaient les sentences. M. Boutaric constate, d’après un document nouveau, l’assistance judiciaire dont des textes déjà connus apprenaient l’existence. Il y avait des tribunaux d’appel formés par les juges des sénéchaux, sans compter que les sénéchaux tenaient en personne des assises ambulatoires dans leur sénéchaussée plusieurs fois par an. En dernier appel on avait le parlement de Paris. Enfin, on rencontrait une juridiction supérieure dans le Parlement particulier d’Alfonse, qui ne jugeait jamais les appels, mais certaines causes particulières. M. Boutaric, à l’aide de documents inédits, fournit des détails intéressants sur ce parlement qui n’était pas une cour féodale, mais une sorte de conseil d’État, sous la dépendance du comte ; il le compare, ou plutôt il observe qu’il ne faut pas le comparer avec le parlement royal de Paris, son supérieur en principe.

Comme saint Louis, Alfonse eut des enquêteurs, et M. Boutaric, qui a trouvé aux archives une partie des procédures des enquêteurs, un des plus curieux monuments historiques qui existent, entre à ce sujet dans quelques détails, renvoyant pour le surplus à un mémoire qu’il a lu à l’Académie, et qui a été inséré dans la première partie du tome XXII des Mémoires présentés par divers savants. Dans le principe, les enquêteurs décidaient eux-mêmes les plaintes d’un objet peu important qui leur étaient soumises, mais ils furent ensuite uniquement chargés de recevoir les réclamations contre les abus de pouvoir des baillis et des sergents, d’en vérifier le fondement au moyen d’une enquête, et de rapporter le résultat de leurs recherches au Parlement et au comte lui-même qui, nous le savons, se réservait de décider en dernier ressort. Un fait qu’il ne faut pas perdre de vue, observe M. Boutaric, c’est que les enquêteurs ne recevaient pas l’appel des sentences régulièrement