calcul, et, suivant les besoins des localités, les éléments de la langue française, flamande ou allemande.
L’enseignement de la religion et de la morale est donné sous la direction des ministres du culte professé par la majorité des élèves de l’école.
Art. 7. — La surveillance des écoles, quant à l’instruction et à l’administration, sera exercée par l’autorité communale, d’après les dispositions de la loi du 30 mars 1836, et par les inspecteurs, d’après les prescriptions du titre suivant.
Quant à l’enseignement de la religion et de la morale, la surveillance sera exercée par les délégués des chefs des cultes.
Les ministres des cultes et les délégués des chefs des cultes, auront, en tout temps, le droit d’inspecter les écoles.
L’un de ces délégués pourra assister aux réunions cantonales dont il est parlé à l’article 14[1] et diriger ces réunions sous le rapport de l’instruction morale et religieuse.
L’évêque diocésain et les consistoires des cultes rétribués par l’État, pourront se faire représenter, auprès de la Commission centrale d’instruction, par un délégué qui n’aura que voix consultative.
Les évêques et les consistoires feront connaître, tous les ans, au ministre de l’intérieur, qui en donnera avis aux administrations communales et provinciales, ainsi qu’aux autorités scolaires de chaque ressort, le personnel et l’organisation de cette Inspection ecclésiastique.
Art. 9. — Les livres destinés à l’enseignement primaire dans les écoles soumises au régime d’inspection établi par la présente loi, sont examinés par la Commission centrale et approuvés par le gouvernement, à l’exception des livres employés exclusivement pour l’enseignement de la morale et de la religion, lesquels sont approuvés par les chefs des cultes, seuls.
- ↑ Art. 14. — L’inspecteur cantonal réunira, en conférence, sous sa direction, au moins une fois par trimestre, les instituteurs de son ressort ou de chaque canton. Les instituteurs libres peuvent aussi être admis à ces conférences, si l’inspecteur le juge convenable. Des jetons de présence seront accordés aux instituteurs qui y assisteront. Ces conférences auront pour objet tout ce qui peut concerner les progrès de l’enseignement primaire, et spécialement l’examen des méthodes et des livres employés dans les écoles.
