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CAIRNES


vers lOSO, sous Guillaume le Conquérant. Ce cadastre fut exécuté en six ans par des com- missaires spéciaux, accompagnés de jurés pris sur les lieux. Depuis cette époque il a été procédé bien des fois à l’évaluation des revenus des biens-fonds.

Le besoin d"un cadastre parcellaire avec plan s’est, jusqu’à présent, peu fait sentir en Angleterre.

6. Italie.

Avant la confection du cadastre général pour toute l’Italie, les gouvernements de Milan et de Venise, longtemps régis par les lois françaises, avaient procédé, dans diverses communes, à Texécution d’un cadastre con- forme aux ^Tescripiions in Recueil méthodique.

Le cadastre nouvellement dressé àuPiémonf a été soigneusement établi au point de vue géométrique  : mais les propriétaires n’ont pas concouru à la délimitation, ce qui le rend impropre à former titre.

7. Norvège.

Le cadastre est organisé de façon à per- mettre la réunion en un seul héritage de toutes les parcelles composant une exploita- tion et, par contre, la séparation en plusieurs parcelles d’une propriété morcelée par le partage L. 15 juin i8T8> Les parcelles d’une valeur inférieure à 20 kroners ne sont pas inscrites au cadastre (L. 4 juillet 1884 .

8. Pays Bas.

Les opérations cadastrales, terminées en 1842 ont été exécutées sur l’état apparent de jouissance, sans que l’on se soit occupé de la délimitation entre les propriétaires, ainsi qu’en France du reste. Bien que les plans et registres soient admirablement tenus, que toutes les indications, concernant la propriété V soient régulièrement inscrites, il existe des différences graves entre le terrain et les plans.

Toutefois, le cadastre hollandais, grâce à l’établissement de la consers’ation, est pré- cieux pour toutes les opérations dont les immeubles ruraux peuvent être l’objet.

9. Russie.

Dès le xvn» siècle, il a été fait un essai de cadastre général. Mais ce n’est qu’en 1837 qu’on s’est "vivement préoccupé de l’institu- tion d’un cadastre parcellaire.

Partout l’arpentage et l’expertise ont été institués avec le concours des propriétaires, qui ont approuvé le travail ou présenté des observations pour éclairer les agents de l’ad- ministration, et qui ont pris ainsi part à l’im- position régulière de leurs terres.


La confection du plan parcellaire parait avoir été accueillie en Russie comme un bien- fait public.

10. Suisse.

En Suisse, les cantons de Genèie et de Vaud ont été récemment cadastrés. Depuis que les travaux sont terminés, il n’y a pas eu un seul procès en délimitation.

Yves Guyot.

Bibliographie.

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CAIRNES John Elliott , est né à Castle Bellinî-ham en Irlande le 26 décembre 1823, et est mort à Londres le 8 juillet 1875. Il entra d’abord dans le bureau de son père, qui était brasseur, mais préférant sui\Te une carrière académique et littéraire, il passa en 1848 à Trinity Collège (Dublin), ses examens de bachelier. Après avoir publié au point de vue des intérêts de l’Irlande, différents articles sur des questions écono- miques et sociales, il céda aux conseils de son ami, le professeur >’esbitt, de Galway ’^dont il épousa plus tard la sœur), aborda l’étude de la science économique et obtint au concours la chaire d’Économie politique fondée à Dublin par Whately. Ses premiers


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