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donc, la banque avait avancé à l’État 9,375,027 livres 17 schellings 10 deniers 1/2, et son capital ne s’élevait qu’à 8,959,995 livres 14 schellings 8 deniers. Ce fut dans cette occasion que la somme avancée à l’État par la banque, et dont elle recevait un intérêt, commença pour la première fois à excéder son capital ou la somme pour laquelle elle payait un dividende aux propriétaires des fonds de la banque, ou bien, en d’autres termes, que la banque commença à avoir un capital sans dividende, outre le capital qui en donnait un. Elle a toujours continué depuis à avoir ainsi un capital sans dividende. En 1746, la banque avait avancé à l’État, en différentes circonstances, 11,686,800 livres, et son capital à dividende avait été porté, par différents appels de fonds et souscriptions, à 10,780,000 livres. Ces deux sommes sont toujours restées depuis dans le même état. En exécution du statut de la quatrième année de Georges III, ch. 25, la banque a consenti à payer au gouvernement, pour le renouvellement de sa charte, 110,000 livres sans intérêt ni remboursement ; ainsi cette somme n’a rien ajouté à aucune des deux sommes ci-dessus^[1].

↑ En 1800, la Banque consentit à avancer au gouvernement 3,000,000 livres sterling pour six ans, sans intérêt ; et, en considération de cette avance, la charte fut prolongée jusqu’après douze mois d’avertissement, à partir du 1^er août 1833. En 1807, la Banque consentit à continuer ce prêt de 3,000,000 livres sterling, sans intérêt jusqu’à six mois après la signature d’un traité de paix définitif ; et en 1810, elle prolongea son avance jusqu’à l’expiration de la charte en 1833, à raison de 3 pour 100 d’intérêt. La dette permanente due par l’État à la Banque, de 1800 à 1833, était de 14,686,800 livres sterling ; mais de 1800 à 1810, la Banque ne recevait d’intérêts que sur la somme de 11,680,800 livres sterling. En 1833, la charte fut continuée jusqu’à douze mois après l’avertissement, à partir du 1^er août 1855, mais avec la condition importante qu’elle pourrait finir après douze mois d’avertissement, à partir du 1^er août 1815. Dans cette dernière circonstance, l’État paya à la Banque le quart de la somme qui lui était due, ou 3,058,250 liv. sterl., ce qui réduit la somme totale due à cet établissement (1838) à 11,018,530 livres sterling, sans compter les sommes de la dette flottante ou d’autres valeurs publiques qu’elle pourrait posséder. En 1782, le capital de la Banque, ou la somme sur laquelle les dividendes sont payés, s’éleva de 10,780,000 livres sterling, chiffre donné par Smith, à 11,042,400 livres sterling, et en 1816 il fut porté à 14,553,000 livres sterling. La somme de 3,038,250 livres sterling payée par l’État à la Banque, en 1833, fut destinée par l’acte de renouvellement de la charte à réduire le capital de la Banque, qui n’est plus, en conséquence de cette opération, que de 10,914,750 livres sterling, depuis le 5 octobre 1834. Mac Culloch.

[1] En 1800, la Banque consentit à avancer au gouvernement 3,000,000 livres sterling pour six ans, sans intérêt ; et, en considération de cette avance, la charte fut prolongée jusqu’après douze mois d’avertissement, à partir du 1^er août 1833. En 1807, la Banque consentit à continuer ce prêt de 3,000,000 livres sterling, sans intérêt jusqu’à six mois après la signature d’un traité de paix définitif ; et en 1810, elle prolongea son avance jusqu’à l’expiration de la charte en 1833, à raison de 3 pour 100 d’intérêt. La dette permanente due par l’État à la Banque, de 1800 à 1833, était de 14,686,800 livres sterling ; mais de 1800 à 1810, la Banque ne recevait d’intérêts que sur la somme de 11,680,800 livres sterling. En 1833, la charte fut continuée jusqu’à douze mois après l’avertissement, à partir du 1^er août 1855, mais avec la condition importante qu’elle pourrait finir après douze mois d’avertissement, à partir du 1^er août 1815. Dans cette dernière circonstance, l’État paya à la Banque le quart de la somme qui lui était due, ou 3,058,250 liv. sterl., ce qui réduit la somme totale due à cet établissement (1838) à 11,018,530 livres sterling, sans compter les sommes de la dette flottante ou d’autres valeurs publiques qu’elle pourrait posséder. En 1782, le capital de la Banque, ou la somme sur laquelle les dividendes sont payés, s’éleva de 10,780,000 livres sterling, chiffre donné par Smith, à 11,042,400 livres sterling, et en 1816 il fut porté à 14,553,000 livres sterling. La somme de 3,038,250 livres sterling payée par l’État à la Banque, en 1833, fut destinée par l’acte de renouvellement de la charte à réduire le capital de la Banque, qui n’est plus, en conséquence de cette opération, que de 10,914,750 livres sterling, depuis le 5 octobre 1834. Mac Culloch.

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