un système d’administration aussi semblable à celui de l’accise que pourrait le comporter la nature différente de ces deux sortes de droits. Beaucoup de gens ont pensé qu’on pourrait très-aisément venir à bout d’opérer ce changement[1].
Par exemple, le marchand qui importerait les marchandises sujettes à quelques droits de douane pourrait avoir la faculté de les faire transporter dans son magasin particulier, ou, à son choix, de les placer dans un magasin qu’il se procurerait à ses frais ou que lui procurerait le gouvernement, mais qui dans tous les cas serait sous la clef de l’officier de la douane, et ne pourrait jamais être ouvert qu’en sa présence[2]. Si le marchand préférait faire transporter ses marchandises à son magasin particulier, alors il serait tenu de payer immédiatement les droits, et ne pourrait plus par la suite en espérer aucune restitution ; ce magasin serait, dans tous les moments, sujet à la visite et à l’examen de l’officier de la douane, à l’effet par lui de s’assurer jusqu’à quel point la quantité des marchandises contenues se trouve répondre à celle pour laquelle on a payé les droits. Si le marchand préférait les placer dans le magasin public, alors il n’aurait aucun droit à payer jusqu’au moment où il les en ferait sortir pour la consommation intérieure. S’il les faisait sortir pour l’exportation, elles seraient franches de droits, à condition par le marchand d’une sûreté suffisante que les marchandises seront réellement exportées. Les marchands qui font commerce de ces sortes de marchandises, soit en gros, soit en détail, seraient à tous les instants sujets à la visite et à l’inspection de l’officier de la douane, et seraient tenus de justifier par des certificats en bonne forme du payement des droits sur toute la quantité contenue dans leurs boutiques ou magasins. Les droits qu’on appelle droits d’accise sur le rhum importé sont actuellement perçus de cette manière, et il serait peut-être possible d’étendre à tous les droits sur les marchandises importées le même système d’administration, pourvu toujours que ces droits fussent, comme les droits d’accise, bornés à un petit
- ↑ M. Pitt a exécuté une partie de ce plan en réunissant à la régie de l’accise plusieurs branches de revenu qui dépendaient des douanes ou d’autres régies particulières, notamment l’impôt du tabac, du sel. etc.
- ↑ Comme on voit, Adam Smith a exposé ici le premier les avantages de la création des entrepôts, que ses compatriotes ont élevés à un si haut rang d’utilité sous le nom de docks, et dont l’organisation laisse encore tant à désirer parmi nous. A. B.
