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mémoires
Charges.
1o Contribution mobiliaire, ci |
Mémoire. | ||||
2o Contribution foncière, ci |
Mémoire. | ||||
3o Rente à M. Monbel, sur quelques fonds à Polignac, année commune, déduction faite du cinquième |
5 l | » s | |||
4o Rente constituée au profit de la paroisse de
Montregard, au capital de 1 200 l., aux intérêts de 60 livres, pour acquit d’une mission de cinq ans en cinq ans, ci |
60 | » | |||
5o Rente constituée au profit de l’œuvre du Bouillon, au capital de 3 000 l., aux intérêts de 150 l., ci |
150 | » | |||
6o Par l’article 3 des lettres-patentes du 30 avril 1767, portant confirmation du collège du Puy, les honoraires du Principal, du Sous-Principal, des professeurs et régens ont été fixés de la manière suivante : |
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Au Principal |
1 200l | »s | |||
Au Sous-Principal et à chacun des professeurs de philosophie et de rhétorique, 1 000 l., ce qui fait pour les quatre |
4 000 | » | |||
Au régent de seconde |
800 | » | |||
Aux régens de troisième et de quatrième, 700 l. chacun, ci |
1 400 | » | |||
À ceux de cinquième et de sixième, 600 l. chacun, ci |
1 200 | » | |||
Le bureau d’administration ayant été formé en éxécution de l’édit du mois de février 1763, et étant entré en possession des biens qui avoient appartenu aux Jésuites, en éxécution des lettres-patentes du 30 avril 1767, fut déterminé, quelques années après son administration, par des considérations |
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