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les punir avec la plus ofrande rigueur, et, en cas de résistance ou de fuite après arrestation, tirer même sur les rebelles.
Le soldat devait faire feu sur toute personne qui lui résistait, l'attaquait ou l'insultait *.
Mais ce n'est pas tout. Il s'ao^issait encore d'empêcher un nouveau soulèvement d'autant plus à craindre que la fermentation des esprits était entretenue par les clameurs de la révolution française. Il fallait, sans tarder, rechercher et confisquer les armes dont s'étaient servis les insurgés brabançons.
Le comte de Mercy-Argenteau, ministre plénipotentiaire pour le Gouvernement général des Pays-Bas, en l'absence des gouver- neurs généraux Marie-Christine et Albert de Saxe-Teschen, envoya, dans ce but, un projet d'édit au Conseil de Flandre.
Ce cher comte n'y allait pas par quatre chemins.
Il proposait un délai pour remettre les armes, après quoi, tous magistrats, officiers de justice ou de police devaient, avec l'assistance des militaires, procéder à des visites domiciliaires, saisir les armes cachées et réclamer une amende de cinq écus pour chaque pièce recelée. (Bruxelles, le 9 février 1791).
Le procureur général de Flandre, Maroucx, fut consulté. Il reconnut que les dénonciations du département militaire étaient exactes -. Lui-même avait fait enlever un grand nombre de fusils de munition, de sabres, de gibernes, etc., dans l'appartement du Haut-Pointre Rapsaet, à Audenarde ; aussi, chez l'avocat Maillard, à Gand. Le Magistrat de cette ville avait saisi encore une plus grande
^ Le commandant général baron de Hender requit le Gouvernement général de communiquer cet ordre au public au moyen d'une ordonnance, mais la publi- cati(m dans les journaux et l'aflicha^i^e dans les villes et villages furent ju^és suffi- sants. (PIxtrait du protocole du Comité établi provisoirement pour les affaires du département du Conseil Privé, du 31 décembre 1790. — Conseil Privé, car- ton 786, archives générales du royaume, à Bruxelles.)
• Le département militaire insistait pour obtenir une ordonnance. Le général major marquis de Corti, commandant à (ïand, avait envoyé un rapport sur la découverte des armes des insurgés et sur les marques patriotiques. A l'inlerven- ticin du ma<(islrat, on avait confisqué chez un sieur Verlinden, marchand à (iand, deux i)ièces de rubans aux couleurs i)atriotiques ; mais l'Office fiscal avait refusé de poursuivre à cause du défaut d'ordonnance stipulant une peine contre ce commerce d'objets (Bruxelles, «S décembre 1791.) Le procureur général se bornait à faire enlever les insignes patriotiijues exposés et recevait, chaque jour, des dénonciatiims au sujet des armes. Le département nulitaire, sans se st)ucier (le la Ini v^ai^i^^ait !(•'> arnics ])ait()Ut où il en trouvait. (Cand. jj décembre i-oi ">
