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Représentants du département de la Haute-Marne.

GUYARDIN. La mort, et l’exécution dans les vingt-quatre heures.

MONNET. La mort.

ROUX. La mort.

VALDRUCHE. La mort.

CHAUDRON. La mort.

LA LOY. La mort.

WADELAINCOURT. Le bannissement.

Représentants du département de la Mayenne.

BISSY (jeune). La mort. Sursis jusqu’au moment où les puissances étrangères envahissaient le territoire français.

ESNUE. La mort.

DUROCHER. La mort.

ENJUBAUT. La mort, avec sursis jusqu’à l’envahissement du territoire par l’étranger.

SERVEAU. La mort, avec sursis ; exécution immédiate si l’ennemi envahit la France.

PLAICHARD-CHOTTIÈRE. La détention de Louis, son bannissement et celui de sa famille à la paix.

VILLARS. La réclusion, et à la paix la déportation.

LEJEUNE. La détention perpétuelle.

Représentants du département de la Meurthe.

SALLES. La détention, et le bannissement à la paix.

MALLARMÉ. La mort.

LEVASSEUR. La mort.

MOLLEVAUT. La réclusion, et à la paix à la déportation.

BONNEVAL. La mort.

LALANDE. Le bannissement le plus prompt.

MICHEL. La détention, le bannissement à la paix.

ZANGIACOMMI (fils). La détention, le bannissement lorsque la sûreté publique le permetta.

Représentants du département de la Meuse.

MOREAU. La détention, le bannissement à la paix.

MARQUIS. La détention, et que Capet soit gardé comme otage responsable sur sa tête des nouvelles invasions que les puissances étrangères pourraient faire sur le territoire de la République ; le bannissement lorsque la sûreté publique le permettra.

TOCQUOT. La détention jusqu’à ce que l’Europe ait reconnu l’indépendance de la République.

PONS (de Verdun). La mort.

ROUSSEL. La détention, bannissement à la paix.

BAZOCHE. La détention, et que Capet réponde sur sa tête de l’invasion du territoire.

HUMBERT. La détention, et bannissement à la paix.

HARMAND. Bannissement immédiat.

Représentants du département du Morbihan.

LEMAILLAND. La détention, et le bannissement à la paix.


LEHARDY. Bannissement de Louis et de tous les Bourbons après l’acceptation de la Constitution par le peuple.

CORBEL. La détention de Capet comme otage, sauf les mesures ultérieures.

LEQUINIO. La mort.

AUDREIN. La mort, à la condition d’examiner s’il est ou non expédient de surseoir à l’exécution.


GILLET. Le bannissement de Capet et de sa famille à la paix… jusque-là, la détention.

MICHEL. La détention, et la déportation dès que la sûreté publique le permettra.

ROUAULT. La réclusion, et à la paix l’expulsion.