LEVASSEUR. La mort.
LECHEVALIER. La détention et le bannissement à la paix.
FROGER. La mort.
SIEYÈS. La mort.
LETOURNEUR. La mort. Représentants du département de Seine-et-Oise. LECOINTRE. La mort.
HAUSMANN. (Absent par mission.)
BASSAT. La mort.
ALQUIER. La mort, avec sursis.
GORSAS. La détention jusqu’à la paix, et bannissement perpétuel.
AUDOUIN. La mort.
TREILHARD. La mort, avec sursis.
ROI. La mort, avec appel au peuple.
TALLIEN. La mort.
HÉRAULT-SÉCHELLES. (Absent par mission.)
MERCIER. La détention perpétuelle.
KERSAINT. L’ajournement de la peine prononcée jusqu’après la guerre, la détention jusque-là.
CHÉNIER. La mort.
DUPUIS. La détention confiée à une garde départementale jusqu’à l’affermissement de la Constitution, moment auquel le peuple prononcera sur le sort de Louis comme il le jugera convenable.
Représentants du département de la Seine-Inférieure.
ALBITTE. La mort.
PORCHOLLE. La mort.
LEHARDY. La détention, et le bannissement.
YGER. La réclusion pendant la guerre, et le bannissement.
HOCQUET. La réclusion, et le bannissement.
DUVAL. La détention, et le bannissement.
VINCENT. La réclusion pendant la guerre, et le bannissement à la paix.
FAURE. La détention pendant la guerre.
LEFEBVRE. La détention, et le bannissement.
BLUTEL La détention, et le bannissement.
BAILLEUL. La détention.
MARIETTE, La détention pendant la guerre, et le bannissement.
DOUBLET. La réclusion, et le bannissement à la paix.
RUAULT. La réclusion.
BOURGEOIS. La détention, et la déportation ensuite.
DELAHAYE. La détention, et le bannissement après la guerre.
Représentants du département de Seine-et-Marne.
HAUDUYT. La mort.
BAILLY DE JUILLY. La détention, et le bannissement à la paix.
TELLIER. La mort.
CORDIER. La mort.
VIGNY. La détention, et le bannissement à la paix.
GEOFFROY. La réclusion.
BERNARD (des Sablons). La mort, avec sursis.
IMBERT. La détention, et le bannissement la la paix.
OPOIX. La détention, et le bannissement à la paix.
DEFRANCE. La réclusion jusqu’à la paix, et ensuite la déportation.
BERNIER. Détention jusqu’à l’acceptation de la Constitution, moment auquel le peuple statuera sur le sort de Capet.
Représentants du département des Deux-Sèvres.
LECOINTE-PUYRAVEAU. La mort.
JARD-PANVILLIERS. La détention, et le bannissement à la paix.
AUGUIS. Réclusion jusqu’à la paix, et bannissement sous peine de mort.
DUCHASTEL. Le bannissement.
DUBREUIL-CHAMBARDEL. La mort.
