Représentants du département de l’Aveyron.
BO. La mort.
SAINT-MARTIN-VALOGNE. La détention, et à la paix l’exil.
LOBINHES. La réclusion, et le bannissement à la paix.
BERNARD SAINT-AFFRIQUE. La détention en un lieu sûr jusqu’à ce que la Convention trouve le bannissement opportun.
CAMBOULAS. La mort.
SECOND. La mort.
JOSEPH LACOMBE. La mort, avec sursis.
LOUCHET. La mort dans le plus bref délai.
GODEFROY YZARN, dit VALADI. Détention jusqu’à la paix, et bannissement.
Représentants du département des Bouches-du-Rhône.
JEAN DUPRAT. La mort.
BEBECQUI. La mort.
BARBAROUX. La mort.
GRANET. La mort dans les vingt-quatre heures.
DURAND-MAILLANNE. La détention, le bannissement à la paix.
GASPARIN. La mort.
MOYSE-BAYLE. La mort dans les vingt-quatre heures.
BAILLE. La mort.
ROVÈRE. La mort.
DUPÉRET. La réclusion, et à la paix ensuite l’exil.
PÉLISSIER. La mort.
LAURENT. La mort.
Représentants du département du Calvados.
CLAUDE FAUCHET. La détention, et le bannissement à la paix.
DUBOIS-DUBAIS. La mort, avec sursis ; l’exécution immédiate en cas d’invasion.
HENRY LARIVIÈRE. Ce ne peut être par humanité que l’on épargne un coupable. La pitié pour les scélérats est une cruauté envers les gens de bien. Jamais je n’ai douté que Louis fût un grand criminel, et si je me suis abstenu de juger le fait, c’est que je ne peux être à la fois législateur et juge. Mais à présent qu’il s’agit d’employer contre Louis Capet une mesure politique et que je puis, comme législateur, prononcer sur son sort, je déclare en cette qualité, et d’après ma conscience, qui m’élève au-dessus de tous les dangers, que l’intérêt public exige que Louis Capet soit détenu pendant la guerre et exilé à la paix.
LOMONT. La réclusion.
BONNET. La mort, avec sursis.
VARDON. Le bannissement à la paix, jusque-là la détention.
DOULCET-PONTÉCOULANT. L’exil à la paix, et jusque-là la détention.
TAVEAU. La mort, avec sursis ; mais en cas d’invasion, prompte exécution.
JOUENNE. La mort, avec sursis.
DUMONT. La détention jusqu’à la paix, et l’exil.
CUSSY. Le bannissement à la paix.
LEGOT. La détention, et l’exil après la paix.
BELLEVILLE. Réclusion jusqu’à la paix, et bannissement.
Représentants du département du Cantal.
THIBAUT. Le bannissement de Louis, celui de sa famille, et de tous les Bourbons à la paix.
MILHAUD. La mort dans les vingt-quatre heures.
MÉJANSAC. Bannissement à la paix, jusque-là détention.
LACOSTE. La mort dans les vingt-quatre heures.
CARRIER. La mort.
JOSEPH MAILHE. (Absent par maladie.)
CHABANON. La détention jusqu’à la paix, et l’exil ensuite.
PEUVERGUE. Réclusion perpétuelle.
