Art. 50. — Toute proposition tendant à une révision totale ou partielle de la Constitution, après avoir été faite à l’Assemblée et prise en considération par elle, est renvoyée à l’examen des Loges. — L’Assemblée statue à la session suivante. — Le projet voté par l’Assemblée est soumis à la ratification des Loges.
ART. 51. — Toute proposition ayant pour objet l’abrogation ou une modification d’une loi maçonnique ou du Règlement général, après avoir été communiquée à l’Assemblée générale, est renvoyée de plein droit à l’examen des Loges, dans le délai de trois mois, avec l’avis du Conseil de l’Ordre. – L’Assemblée statue à la session suivante.
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
Art. 1er. — Le but des travaux maçonniques reste le même, quoique différents que soient les rites suivis par les Ateliers.