L’imposition indirecte se divise en imposition générale sur les consommations, comme les droits d’aides et d’accise ; ou en impositions locales.
Celles-ci se subdivisent en taxes ou impositions sur les consommations par voie d’entrée dans le lieu où l’on consomme ;
En imposition sur le commerce ou sur les denrées passant dans certains lieux, comme les droits de péage ;
En imposition sur certains actes de la société, ventes, etc., qui sont directes à certains égards, et indirectes à d’autres ;
Et en vente exclusive, comme le sel et le tabac.
Toutes ces différentes formes d’impositions retombent entièrement sur le propriétaire des terres.
Pour le démontrer, il faut :
Développer l’idée précise du revenu, et prouver que le propriétaire seul a un revenu[1] ;
Preuve que l’industrie n’a point de revenu : distinction du profit et du revenu.
Énumération des impôts. Leurs reflets.
Il n’y a que celui sur la consommation qui souffre difficulté. Or, il est évident que le propriétaire le paye en achetant plus cher les services et vendant à meilleur marché les productions, ou par la diminution soit de la quantité, soit du prix des consommations : celle de la quantité amène aussi celle du prix.
Examen de la question, si le propriétaire paye au double l’impôt indirect.
Il peut y avoir du plus ou du moins dans la perte ; quelle que soit la proportion et la manière dont la question sera décidée, il n’est pas douteux que toute la préférence ne doive être pour l’impôt direct,
1o Parce que, comme je l’ai déjà dit, le propriétaire doit seul ;
2o Parce que l’impôt direct étant le moins dispendieux à lever, le propriétaire y gagne tout le montant des frais et du gain des percepteurs en chef, régisseurs ou fermiers ;
- ↑ J’ai entendu un homme calculer les revenus d’une province, en disant : Il y a tant d’hommes ; chaque homme, pour vivre, dépense tant de sous par jour, donc la province a tant de revenu. Taxez proportionnellement un pareil revenu, il faudra que ces gens meurent de faim, ou au moins de misère. Je crois en revenir à la grande question de la soupe des cordeliers ; elle est à eux quand ils l’ont mangée. Il en est de même du prétendu revenu de l’industrie. Quand l’homme a mangé la rétribution proportionnée à son talent ou à l’utilité de son service, il ne reste rien, et l’impôt ne peut pas être assis sur rien. (Note de l’auteur.)
