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- qui peuvent le requérir à l’ordinaire. Arrêt du 6 Sept. 1642. journ. des aud. Le chapitre a encore droit, pendant la vacance du siége épiscopal, de nommer...546 octet (2 271 mots) - 12 mai 2012 à 19:42
- seigneur ; journal des aud. tom. IV. liv. V. chap. 19. la Rocheflavin, des droits seigneuriaux, chap. xx & xxxvj. Argou, instit. liv. II. chap. ij Voyez...362 octet (1 573 mots) - 27 mai 2012 à 19:31
- Praxis beneficior. cap. xx. n. 27. Journ. des aud. tome I. liv. I. chap. xlviij. & lxxj. Bardet, tome I. liv. II. ch. lx. On appelle saintes chapelles, celles...715 octet (1 173 mots) - 28 novembre 2012 à 00:03
- qu’à deux chanoines, soit de la cathédrale ou d’une collégiale. cap. ad aud. 15. x. de cleric. non resid. Fuet, des mat. bénéf. liv. III. ch. 4. (A)...360 octet (680 mots) - 10 mai 2012 à 21:00
- est de 1000 liv. la moitié, quand il est au-dessus, & le quart, quand il est au-dessous. Voyez le réglement du 23 Juin 1678, journal des aud. (A) Réparation...450 octet (569 mots) - 21 novembre 2013 à 12:00
- ans. Dupineau, sur Anjou, nouv. édit. arrêt VII. ch. xj. journal des aud. tom. V. liv. XIII. ch. vij. (A) Tenement, (Jurisprud.) signifie en général possession...481 octet (367 mots) - 22 novembre 2013 à 12:57
- Lamoignon ; les lois civiles, titre de la compensation ; Dumolin, tr. de usuris, quæst. xliij. n. 322. Journ. des aud. tom. I. liv. I. ch. lxxvj. (A)...361 octet (801 mots) - 10 mai 2012 à 21:03
- ecclésiastiques & les religieux. Novell. 123. ch. xljv. Et l. minus cod. de episcop. aud. § omnibus auth. de sanctiss. episcop. Les comédiens étoient autrefois regardés...490 octet (914 mots) - 28 novembre 2012 à 00:20
- sentent. Papon, liv. XXII. tit. XII. n°. 10. Boniface, tome V. liv. III. tit. I. chap. xiij. Louet, let. L. som. 4. Journal des aud. tome IV. liv. V. ch. j...351 octet (1 033 mots) - 7 octobre 2013 à 21:18
- la cinquieme & seconde cent. ch. lvij. Henrys, tome I. liv. IV. ch. vj. quest. 27. journ. des aud. tome I. livre VIII. ch. xxv. & les mots Achat, Bail,...367 octet (882 mots) - 21 novembre 2013 à 00:45
- provision qui cesse dès que l’ancien titulaire reparoît. Voyez le journ. des aud. tome V. pag. 1015. arr. du 14 Juill. 1699. (A) Desertion des maisons, terres...354 octet (1 106 mots) - 7 juillet 2012 à 07:49
- Imbert, instit. for. liv. III. p. 334. & en son enchiridion au mot accuser ; Papon, liv. XXIV. tit. j. n. 2. Journal des aud. tome I. liv. I. chap. c. Le Prêtre...452 octet (1 581 mots) - 28 novembre 2012 à 01:03
- I. liv. II. ch. jv. Biblioth. canon. tome I. p. 122. col. 2. Journ. des aud. tome I. liv. I. chap. iij. & tome V. liv. VI. chap. viij. Catelan, liv. I...357 octet (2 356 mots) - 27 mai 2012 à 20:17
- point d’effet contre un tiers à qui la rente a été cédée. Journ. des aud. tome I. liv. II. ch. cxvij. Voyez les arr. de Louet, tome I. Lett. C. n. 28. le...371 octet (1 150 mots) - 27 mai 2012 à 14:28
- 10, 13. On scelloit de même l’entrée des maisons, Aristote, De miracul. aud. l’appartement des femmes, Aristophane dans la fête de Cerès ; la pierre...337 octet (4 786 mots) - 3 février 2013 à 18:14
- des parens paternels & maternels à ce sujet. On peut voir au journal des aud. les arrêts des 9 & 13 Mars 1673, 14 Mars 1678, & 27 Octobre 1690, & celui...772 octet (1 175 mots) - 1 juin 2012 à 19:53
- quand même celle de cour de Rome marqueroit l’heure. Lebret, liv. IV. décision I. Journal des aud. Arrêt du 16 Mars 1661. Lorsque l’évêque ou archevêque &...411 octet (2 883 mots) - 22 mai 2012 à 19:28
- Paris. Bardet, tome II. liv. VIII. ch. xxiij. Journ. des aud. t. I. liv. IV. ch. xxij. & liv. V. chap. v. & xvj. Journ. du palais, arrêt du 17. Mars 1671...354 octet (2 333 mots) - 12 juillet 2013 à 16:22
- loi 21. cod. dein off. testam. Bardet, liv. I. ch. xiij. & tome II. liv. II. ch. xviij. Journ. des aud. tom. I. liv. I. ch. xxxjv. (A) Exhérédation des Enfans...366 octet (3 183 mots) - 5 novembre 2012 à 16:12
- « Le surplus de la direction en ce qui touche le spirituel… appartiendra aud. sieur curé et ses successeurs en y faisant garder le mesme ordre et la mesme...177 octet (4 943 mots) - 12 mai 2023 à 15:47