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- 39-51. Desroriers, J. — P. B. et le théâtre contemp., R.Can. XXX, p. 631-033. Faguet. — P. B., TIB. I, p. 705-708. Klein, F. — P. B., Cor. CLXXV, p. 1021-1039...254 octet (199 156 mots) - 29 mars 2024 à 13:30
- des manufactures de l’Etat. Le ministère de la Justice demande 35 millions, dont 1 pour le Conseil d’Etat, 1 pour la Cour de cassation, 12 pour les tribunaux...327 octet (15 588 mots) - 22 août 2021 à 20:13
- Gérardmer à travers les âges (catégorie Pages avec erreurs de rendu de mathématique)par la Cour de Cassation le 5 Décembre 1855). L’État, en devenant propriétaire, s’engageait à supporter les droits d’usage concédés à la commune de Gérardmer...159 octet (92 234 mots) - 31 août 2014 à 20:02
- chambre criminelle, en cour pénale et en cour de cassation. En faisant de Lausanne, en quelque sorte, la capitale judiciaire de la Suisse, nos Confédérés...154 octet (81 104 mots) - 29 mars 2024 à 15:40
- n’ont été infirmés par aucun arrêt nouveau de cassation ou d’appel, sont devenus définitifs, ont acquis « force de chose jugée ». Les publications périodiques...90 octet (53 675 mots) - 17 mars 2023 à 22:51