Page:Blanc - Histoire de dix ans, tome 3.djvu/497

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ORDONNANCE DU ROI.

LOUIS-PHILIPPE, Roi des Français,

Sur le rapport de notre ministre secrétaire-d’état au département de l’intérieur,

Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

Art. 1er. Le corps d’artillerie de la garde nationale de Paris est dissous.

Art. 2. Il sera procédé ultérieurement à la réorganisation de ce corps.

Art. 3. Notre ministre secrétaire-d’état au département de l’intérieur est chargé de l’exécution de la présente ordonnance.

Au palais des Tuileries, le 6 juin 1832.

__________Par le roi : _______________ Louis-Philippe.

Le pair de France, ministre secrétaire-d’état au département de l’intérieur,

Montalivet.______
ORDONNANCE DU ROI.

LOUIS-PHILIPPE, Roi des Français,

A tous présents et à venir, salut.

Sur le rapport de notre ministre secrétaire-d’état au département du commerce et des travaux publics,

Notre conseil d’état entendu,

Nous avons ordonné et ordonnons :

Art. 1er. L’École royale vétérinaire d’Alfort est licenciée. Notre ministre du commerce et des travaux publics nous en proposera la réorganisation, s’il y a lieu.

Art. 2. Notre ministre secrétaire-d’état au département du commerce et des travaux publics est chargé de l’exécution de la présente ordonnance.

Fait à Paris, le 6 juin 1832.

__________Par le roi : _______________ Louis-Philippe.

Le pair, de France, ministre secrétaire-d’état au département du commerce et des travaux publics,

Comte d’Argout.______

LOUIS-PHILIPPE, Roi des Français,

A tous présents et à venir, salut.

Sur le rapport de notre ministre secrétaire-d’état au département de l’intérieur,

Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

Art. 1er. M. Marchand, maire du septième arrondissement de Paris est révoqué.

Art. 2. Notre ministre secrétaire-d’état an département de l’intérieur est chargé de la présente ordonnance.

Au palais des Tuileries, le 6 juin 1832.

__________Par le roi : _______________ Louis-Philippe.

Le pair de France, ministre secrétaire-d’état au département de l’intérieur,

Montalivet.______