Page:Encyclopédie méthodique - Economie politique, T01.djvu/343

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Venise & à Genève, le synonyme de république... Et qui ne sait pas que ces superbes aristocraties,, aujourd’hui de l’ordre équestre, étoient, dans Porigine , de véritables démocraties ? Personne n’ignore les époques où les magistrats de Venise . & de Gènes ;, long -, temps élus par le peuple, sc, sont emparés, comme d’un bien de famille , de l’autoritédpnt ils n’étpient que les dépositaires.

Il n’en a pas été autrement à-Berne ; un monument indestructible des droits de façommune, c’est la constitution même du gouvernement. Le grand-conseil dans kquel réside la souveraineté ; le grand-cpnseil-qui fournit Jes membres du sénat . & tous ks officiers de la république ; le grand--cpnseil est entièrement tiré des tribus- ; & ces tribus n’étpient -.,dansTorigine,.que des corporations d’artisans , dont elles n’ont pu effacer les ; noms. Section IIe. Du gouvernement, de radministration fy des ma-

giftrats de Berne. Confeildes deux cens. La puissance souveraine réside actuellement dans ce conseil ; Pautorité dont il est revêtu,dit M- Coxe , est, à quelques ; égards y la-plusabsoîue & la moins limitée dont les aristocraties de la Suisse fournissent Pexemple. Le gouvernement de Lucerne est considéré à la vérité comme k plus aristocratique des cantons ; ; & , en effet, il est tel,. eu égard au petit nombre des familks qui peuvent prendre part aux affaires publiques ; mais, d’un -autre côté, scs~magistrats suprêmes ne peuvent déclarer la guerre ni faire la paix, contracter des alliances ni imposer des taxes, sens le consentement de I’assemblée .générale, des bourgeois. A Fribourg & à Soleure, les bourgeois sont, convpqués^de même en certaines occasions : mais le conseil souverain de Berne, distingué parlà de tous ces corps supérieurs des aristocraties suisses,’ ne connoît ! aucune harrière constitutionnelle de ce genre , qui puiflé restreindre fa puissance : & les citoyens ne s’assemblent jamais pour quelque cause que. ce puisse être. Sans douté, il n’en a pas toujours été de même : J8c, si l’on voyoit revenir des temps périlleux ; s’il s’agissoit de çpntracter dé npuveiles alliances . qui pussent être onéreuses à l’état ; -s’if étoit besoin d’assepir des impositions un peu fortes, fans doute l’on ~verro.it’ les sénateurs revenir aux anciennes maximes, assembler la commune Scsolliciter le concours uhanime. -, - _ Quoi qu’il en soit ; k confeildes deux-cens qui réunit tous les autres cplléges•» & qui, sous ks titres d’avoyer, , petit îc grandrconseil, ou d’pvoyer, conseil t> bourgeois de la ville & république de Berne , exerce, fur tous ksrstijetsde cet état, le pouvoir souverain , fait ks loix & les révoque, ; juge de toutes les affaires intérieures, évoquées’ devant lui ; dpnnç aux autres tribunaux leurs pouvoirs compftens ; forme des alliances, les renoúyelk-, traite delapaix&delaguerre, &jugede layîe& . de la mort. Le titre que prennent le grand 8ç le petit-conseil , est celui de magnifiques^ , hauts, puïffans fy souverains seigneurs ; en opinant, ks membres donnent à f assemblée celui de vos excellences. Vers la .fin du treizième si’èclç, ce conseil étoit réellement composé de deux cens pefsonnes : k nombre dès membres s’accrut CQnsidérablement dans la fuite. Aujourd’hui, ils ne peuvent être plus de 289. ,....-. ’ • C’est ordinairement, tous les dix ans que ce conseil se compktte ; au bout de cèt espace de temps , il y manque communément quatre-vingts mtmbres. Le conseil détermine alors le moment des élections : ce point convenu, chaque avoyer nomme deux des’nouveaux membres ; chaçúh dés . feizeniérs ;&. des membres du sénat en nomme un : deux ou trois autres officiers jouissent du même privilège.

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’ . U y a un certain nombre de personnes qui réclament, en vertu de leurs offices, le droit d’être élus : leurs prétentions font ordinairement ad- - . mises ; ces différentes nominations & prétentions fournissent environ cinquante des membres à élire ; le reste est rempli par le sénat & les feizeniérs , soivant le procédé d’une élection ordinaire. Dans les délibérations du grand conseil, ks. sénateurs ou membres du petit-conseil ont un ráng distingué, & sont invités, par leur nom-, à opiner. Les .membres du grand-conseil opinent ensuite sur Pinvitation générale dePavoyer óùpré- • sident ; chaque me%ibre ale droit de proposer êè qu’il croit utile a -l’état. : le président doit soumettre toutes les opinions au suffrage. Aujourd’hui que k grand-conseil prend connoissance de presque toutes les affaires, ks assemblées se tiennent ordinairement trois jours par semaine, excepté pendant les vacances des vendanges ou des mois-., sons. y Ainsi, quoique le grand-conseil ait délégué au sénat le maniement d’une partie des affaires leí plus importantes ; comme il est toujours dans un état d’activité constante, & exerçant par lui-même son autorité suprême, le sénat-ne jouit pas à Berne A’une autorité aussi étendue que dans les autres aristocraties. , .< . .- .11 n’y z rien de diftinctif dans Phabit dès m»’ ’ gistrats,. qu’un chapeau plat dont le bord est ;arrondi & bordé ;de franges ppur les membres du conseil des deux cens ; celui des sénateurs a, Jjf fond fort rehaussé : k premier est appelle ! barrète, le dernier berujfe. L’ayoyer en exercice préside au grand-conseil, pprte fur son habit un surplis fort court^ fait d’après une très-ançiehne mode.. Le petit-conseil oufênat s’assemble à-pëu-prèí ... tous les jours ; on- y traite d’abord toutes les jàfr faires qui peuvent etr-e portées à celui des deuxr cens ;.il expédie, les affaires courantes ’&' de police, dispose de la plupart des cures ou charges