Page:Institutes Coutumieres avec des renvois aux Ordonnances de nos Rois, Vol.I, 1710.djvu/152

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée
80
LIVRE I. TIT. I.

Double ; mais aujourd’huy l’ufage eft, que les bâtards peuvent recevoir des” legs, pourvu qu’ils ne (oient point univerfcls , & qu’ils ne foient point exccflifs s’ils font particuliers. V. M. SoefvCj tome 2. centurie i. chap. 17. centurie 2. chap. 43. & M. le Brün y des SucceflïonSjlivre i.chap.i.fe&ion 5. n. 6 . page 12. t A l’egard des bâtards adultérins , inceftucux , Sc qui font iflus de Prêtres, ils ne peuvent recevoir que des penfions alimentaires , fuivant le chap. Cum bdberet , extra Déco qui duxtt , &c. que nous avons reçu en France, contre la difpofîtion du Droit Romain , ckns Pautentiquc,£.v comPlexu.CodiceDein-Ceftis ikc. & l’autnentique , Licet in fine de Naturalibus Liberis. V. M. Bouguicr , Letre B. n. 1 . Brodeau , JJctre D. Sommaire 1. nombre 21. & B acquêt du droit de Bâtardifc , chap, 3. 11. 5 XLIV. Bâtard ôvoüé rctenoit le nom & la nobldfe de la Maifon de Ton Pere,avec les armes d’icelle barrées à gauche. Mais