Code Noir. tf cîaves apartenant à différens Maîtres , de s’atrouper, foit lejour, ou la nuit, fous pre’textes de noces , ou autrement , foit chez un de leurs Maîtres , ou ailleurs , & ehoore moins dans les grands Chemins, ou lieux écartés , à peine de punition corporelle , qui ne pourra être moindre que du fouet & de la fleur de Lys , & en cas Qefréquentes récidives , & autres circonftances aggravantes , pourront être punis de mort ; j ce^que nous laiflbns à l’arbitrage des j U’ gesT Enjoignons à tous nos Sujets de courir fur les Contrevenans , de les arrêter & conduire en prifon, bien qu’ils ne foi en t Officiers , & qu’il n’y ait contr’eux en^ core aucun décret. XVII. Les Maîtres qui feront con-Taincus d’avoir permis, ou tolleré telles afîemblées , compofées d’autres Efclaves que de ceux qui leur appartiennent , feront condamnés en leur propre & privé nom , de reparer tout le dommage qui aura été fait àfesvoilins,àroccafiondefd. Afremblées,& en dix écus (’)d’amende pour la première fois , &au double, au casde récidive.
- ’ XVilL Deffendons aux Efclaves de.
vendre des cannes de Sucre , pour quelque caafe,ou occaiîon que ce foit, même avec la permiffion de leur Maître, à peine du fouet contre les Efclaves , & de - (’) Vart. 14. de l^Edu ds 1724. dit t : trente livres.
