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Code Noir.

de Guinée, ſeront tenus de payer, après le retour de leurs Vaiſſeaui, dans l’un des Forts de Rouen, la Rochelle, Bordeaux & Nantes, entre les mains du Tréſorier Général de la Marine en exercice, la fomme de vingt livres par chaque Nègre^[1], qui aura été débarqué auſdites Iſles, dont ils donneront leurs ſoumiſſions au Greffe de l'Amirauté, en prenant les congés de notre très-cher & très-amé Oncle Louis-Alexandre de Bourbon, Comte de Toulouſe, Amiral de France.

Ces Lettres Patentes ont été registrées aux Parlemens de Rouen. & de Rennes, le 7. de May 1716.

E D I T -DU ROI,

Concernant les Eſclaves Nègres des Colonies, qui ſeront amenés, ou envoyés en France^[2].

Donné à Paris au mois d’Octobre 1716.

LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de-France & de Navarre : A tous préſens & à venir, SALUT. Depuis notre avénement à la Couronne, nos premiers ſoins

1. Voyez la Déclaration du 14 de Décembre 1716, ci après.
2. Voyez ſur cet Edit la Déclaration du 15 de Déçembrs 1738. ſi-après.