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Fichier:François-Félix Nogaret, L'Arétin François, 1787.djvu

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Description

François-Félix Nogaret : L’Arétin François, par un membre de l’Académie des dames  wikidata:Q72055269 reasonator:Q72055269 :s:fr:Index:François-Félix Nogaret, L'Arétin François, 1787.djvu
Auteur
François-Félix Nogaret  (1740–1831) wikidata:Q3083366 s:fr:Auteur:François-Félix Nogaret
 
Autres noms
pseudonyme : Hylarion Picolot; Félix Nogaret
Description écrivain ou écrivaine français
Date de naissance / décès 4 novembre 1740 Éditer sur Wikidata 2 juin 1831 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Versailles Paris
Autorité
author QS:P50,Q3083366
image of artwork listed in title parameter on this page
Titre
L’Arétin François, par un membre de l’Académie des dames
Sous-titre [suivi de] Les Épices de Vénus ou pièces diverses du même académicien
Éditeur de publication
Hubert Cazin  (1724–1795) wikidata:Q3141954
 
Autres noms
Hubert Martin Cazin; Hubert-Martin Cazin; Cazin
Description imprimeur ou imprimeuse-libraire, écrivain ou écrivaine et libraire français
Date de naissance / décès 22 mai 1724 Éditer sur Wikidata 7 octobre 1795 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Reims Paris
Lieu de travail
Reims; Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q3141954
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Genre littérature érotique Éditer sur Wikidata
Description
Français : L'Arétin franc̜ois, par un membre de l'Académie des dames. Avec gravures
Langue français
Date de publication 1787
publication_date QS:P577,+1787-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication À Londres [i.e. Reims ou Paris, Hubert-Martin Cazin]
Autorité
Source
Gallica

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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