Auteur:François-André Isambert

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François-André Isambert

François-André Isambert

avocat et personnalité politique française ()


Œuvres[modifier]

  • De la souveraineté et du gouvernement de fait [1815]
  • Notice sur la différence qui existe entre les lois fondamentales ou chartes et les lois ordinaires [1816]
  • Recherche sur l’ordre de successibilité au trône [1817]
  • Dissertation sur les lois naturelles [1818]
  • Essai sur les limites qui séparent le pouvoir législatif du pouvoir réglementaire [1819]
  • Charte constitutionnelle, avec des notes d’Isambert servant de commentaire [1819]
  • À Son excellence, le Ministre secrétaire d’État de la guerre. Au Roi en son Conseil d’État. Mémoire pour Monsieur le baron Dejean fils, lieutenant général de cavalerie, appelant d’un arrêté rendu par le préfet de la Somme en conseil de préfecture le 20 septembre 1820, signé Isambert.
  • Dissertation sur la force obligatoire des traités [1820]
  • Fac-simile Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, contenant la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carolingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlements… de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé… En collaboration avec MM. Jourdan et Decrusy. 29 volumes dont 1 table [1821-1833].
  • Dissertation sur les arrêts du Conseil [1821]
  • Du pouvoir réglementaire ou de la nature et de la force des ordonnances, par M.Isambert [1821]
  • Dissertation sur les règlements de police [1822]
  • Dissertation sur le pouvoir disciplinaire [1823]
  • Annales politiques et diplomatiques, ou manuel du publiciste et de l’homme d’État, précédées d’une dissertation sur le droit public. Éditions Désirat. 5 volumes [1823]
  • Plaidoyer de M. Isambert pour Herpin, officier de marine. Cour De Cassation, Section Criminelle, audience du 17 juin 1824. Imprimerie de J. Tastu. [1824]
  • Mémoire au Conseil d’État pour les déportés de la Martinique à fin d’autorisation de mise en jugement du sous-préfet de Brest et du commandant du navire ’’le Chameau », pour détention arbitraire et séquestration de personnes [21 mai 1824]
  • Mémoire pour les déportés de la Martinique, signé Isambert, avocat aux Conseils du Roi [29 juin 1824]
  • À la chambre des Pairs du Royaume, plainte pour les déportés de la Martinique contre M. le Général Donzelot, gouverneur général et administrateur pour le Roi de la colonie de la Martinique, signée Isambert [2 juillet 1824]
  • Au Roi, en son Conseil d’État. Requête en sursis pour les sieurs Millet et autres déportés de la Martinique, signée Isambert [8 juillet 1824]
  • Mémoire à son Excellence le Ministre de la Marine et des Colonies sur la demande en communication des pièces relatives aux déportés de la Martinique et sur la légalité de la déportation, signé Isambert [10 juillet 1824]
  • Pétition des déportés de la Martinique aux deux Chambres, demandant une indemnité à l’occasion de leur déportation sans jugement, déposée à la Chambre des députés le 22 décembre 1824, jour de l’ouverture de la session et à la Chambre des Pairs le 31 décembre 1824, signée Isambert [22 décembre 1824]
  • Cour de cassation. Section criminelle. Affaire de la Garde Nationale. Mémoire pour Monsieur Viel, fusilier de la Garde Nationale, condamné à trois jours de prison par un conseil de discipline pour n’avoir pas fait son service en uniforme, signé Isambert [décembre 1825]
  • Au Roi en son Conseil. Réplique pour Messieurs Pugh, Viel et Delamotte, demeurant à Rouen, faubourg Saint-Sever. Contre les sieurs Martin et fils [1825]
  • Traité de la voirie rurale et urbaine, ou des chemins et des rues communaux, d’après la loi du 28 juillet 1824, par M. Isambert. Éditions Constantin [1825]
  • Cour de Cassation. Section Criminelle. Affaire des fausses décorations. Plaidoyer de Me Isambert. Arrêt, observations, etc. [1825]
  • Barreau de Paris. Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le Comte de Montlosier. Signée Isambert. Éditions A. Dupont [1826]
  • Mémoire à consulter et consultation pour la ville incendiée de Salins contre l’administration des forêts. Signé Isambert. [1826]
  • À la chambre des Pairs du Royaume, production nouvelle pour Messieurs Bissette, Fabien fils et Volny, déposée le 14 avril 1826, signée Isambert.
  • De la liberté religieuse dans le service de la Garde Nationale, par M. Isambert [juillet 1826]
  • Consultation pour les réfugiés français capitulés en Espagne, signée Isambert [1827]
  • Consultation pour Monsieur Noël [1827]
  • Consultation pour Monsieur Saint-Maurice [1827]
  • Cour de cassation. Mémoire pour M. le Général Berton, signé Isambert et Mérilhou.
  • Cour de cassation. Rapport fait M. Isambert au nom de la commission chargée de l’examen du projet de loi sur les ventes d’immeubles.
  • Instruction aux citoyens français, pour la reconnaissance de leurs droits d’électeurs et de jurés, par M. Isambert [1827]
  • Plaidoyer de M. Isambert pour le capitaine Muller contre le Général Durfort et contre le Procureur général de la Cour royale de Paris [1827]
  • Plaidoyer de M. Isambert devant la Cour de cassation dans l’affaire de réfugiés [29 janvier 1827]
  • Conseil d’État. Comité du contentieux. Précis pour Monsieur Guillard, agrégé divisionnaire de mathématiques au Collège royal de Louis-le-Grand, signé Isambert [12 janvier 1827]
  • Au Roi en son conseil. Requête pour Marie-Louise Lambert, négresse libre de la Martinique, détenue dans la maison centrale de Rennes, signée Isambert [1827]
  • Lettre sur la mission d’Avignon et sur les missionnaires, signée Isambert, édité à Lyon chez Coque [18 octobre 1827]
  • Aux électeurs d’Eure-et-Loir, signé Isambert [9 novembre 1827]
  • Observations de Me Isambert, avocat, dans sa cause. Imprimerie de H. Balzac [1827]
  • Pétition des habitants de Boulogne à son Excellence le Ministre de l’intérieur sur l’arrêté relatif à la police des bains de mer. Éditeur Bureau du Franc-Parleur [1827]
  • Mémoire pour Son Excellence le Président de la République d’Haïti contre Maître Blanchet, avocat, sur la question moral de ce procès [1827]
  • À la Chambre des Pairs. Humble supplique du soldat Pierre Michel, condamné à cinq ans de fers pour vente d’effets militaires [1er février 1828]
  • Consultation pour M. de Maubreuil, par Me Isambert. Imprimerie de Guiraudet [1828]
  • Réclamation d’un père de famille contre l’enlèvement par l’autorité militaire de son fils, réformé par le conseil de révision. Imprimerie de E. Duverger [1828]
  • Cour de Cassation, chambre criminelle. Plaidoyer de Me Isambert sur la demande en renvoi, pour cause de suspicion légitime. Imprimerie de E. Pochard [1828]
  • Dénonciation à M. le Procureur du Roi à Marseille sur les Capucins et les congrégations de cette ville, par M. Isambert [1828]
  • Mémoire à consulter et consultation pour les Sieurs Poya, Rome, Dame Veuve Abraham et Consorts, héritiers ou légataires de l’estoc pater. Éditeur J-J Vaissière [1829]
  • Consultation sur l’élection de M. de Bully, député du Nord [1829]
  • Pétition de M. Isambert contre les missions de l’intérieur, les ordres et les congrégations monastiques d’hommes. Éditeur Ladrange [1829]
  • Consultation pour les héritiers Dahm contre la Régence bavaroise [1830]
  • Pétition pour l’interprétation législative de l’article 14 de la Charte contre la dictature, déposée à la Chambre des députés [3 mars 1830]
  • Lettre à M. le Gardes Sceaux, portant démission par M. Isambert, de ses fonctions de Directeur du Bulletin des Lois [29 novembre 1830]
  • Code électoral et municipal ou Code des droits civiques par M. Isambert, deuxième édition, entièrement refondue. 3 volumes. [1831]
  • Aux électeurs de l’arrondissement de Chartres, signé Isambert [24 juin 1831]
  • Tableau historique des progrès du droit public et du droit des gens jusqu’au XIXe siècle [1832]
  • Documents officiels sur l’histoire du clergé catholique, depuis 1790 jusqu’en 1834, relativement au serment constitutionnel à l’occasion de l’appel, comme d’abus, interjeté au Conseil d’État, par Messieurs Weiss et Kraft, prêtres du diocèse de Stasbourg, contre Monsieur Le Pape de Trevern leur évêque, signée Isambert [10 mars 1834]
  • Pandectes françaises ou recueil complet des lois et de la jurisprudence, dans l’ordre chronologique, avec une table alphabétique et raisonnée des matières, du 5 mai 1789 au 1er janvier 1835, par M. Isambert. 2 volumes.
  • Discours prononcé par M. Isambert, député de la Vendée, sur le budget de la Marine (Service des Colonies). Séance du 23 mai 1838. [1838]
  • Comité des députés de la gauche. Paris, le 12 septembre 1839, projet de réforme électorale, signé Isambert.
  • De l’interprétation législative, article paru dans la Revue de Législation [1840]
  • Chambre Des Députés. Session de 1840-1841. Discours De M. Isambert, député de la Vendée, dans la discussion du budget du culte catholique [1841]
  • Lettre de M. Isambert à M.Jollivet [15 juillet 1842]
  • À Messieurs les électeurs du premier collège de la Vendée, signé Isambert [25 juillet 1842]
  • Consultation pour M. Guicheteau, par M. A. Isambert, avec les adhésions de MM. Crémieux, Nachet, Marie, Odilon Barrot et Paille, imprimerie de E. Duverger [1842]
  • État religieux de la France et de l’Europe d’après les sources les plus authentiques avec les controverses sur la séparation de l’église et de l’état, en collaboration avec le Comte de Lasteyrie, Arthur Condorcet-O’Connor et d’autres publicistes [1843]
  • Discours de M. Isambert sur la responsabilité des fonctionnaires et réfutation des écrits religieux et polémiques de Monsieur Cormenin, avec une réponse à quelques attaques [17 février 1845]
  • Du devoir des électeurs contre les prétentions surannées des ultramontains, par M. Isambert, en réponse à la brochure de Monsieur de Montalembert [1846]
  • À Messieurs les électeurs de Luçon (Vendée), signé Isambert [15 juillet 1846]
  • Du projet de loi relatif à la réinstitution du chapitre de Saint-Denis et au rétablissement du grand aumônier de France sous le nom de Primicier, par M. Isambert [1847]
  • À Messieurs les électeurs de la Seine, signé Isambert, ancien député [21 avril 1848]
  • Lettre de M. Isambert contenant le rétablissement de faits importants relatifs aux événements des Antilles françaises en 1824 et 1826 et réponse à des calomnies [1850]
  • Tontine Lafarge. Documents nouveaux, des 22 et 24 juin 1850. Lettres de M. Isambert [1850]
  • Cour de Cassation. Chambre Criminelle. Audiences Publiques des 8 et 13 novembre 1851.Compte Rendu. Éditeur : M. Ducloux [1851]
  • Liberté des cultes. Procès de Monsieur le Pasteur Jules Lenoir devant la Cour de cassation. Rapport de M. le Conseiller Isambert [1851]
  • Paroles prononcées sur la tombe de M. le Général Arthur Condorcet O’Connor par M. Isambert [26 avril1852]
  • Les Mormons et leur chef Brigham-Young, article [1856]
  • Histoire de Justinien [1856]
  • Sur plusieurs années : Nouvelle biographie générale, rédaction des notices biographiques de Fulbert, Joseph, Gubaze, Herbert, Harmenopole, La Chalotais, O’Connor, Clarkson, Celse, Célestin, Chatelain, Chauveau Lagarde, Condorcet, Chalcocondylas, Cujas, Damase, Daniel et Parisot.