Livre:Lois des Francs contenant la Loi salique et la Loi ripuaire.djvu
| Titre | Lois des Francs  |
|---|---|
| Sous-titre | contenant la loi salique et la loi ripuaire |
| Traducteur | Jean-François Aymé Peyré |
| Éditeur | Dutillet ; François-André Isambert (préface) |
| Maison d’édition | Firmin Didot |
| Lieu d’édition | Paris |
| Année d’édition | 1828 |
| Bibliothèque | Internet Archive |
| Fac-similés | djvu |
| Avancement | À corriger |
Pages
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Texte de la loi salique en français sur une seule page
TABLE DES TITRES.
LOI SALIQUE.
TITRE Ier.
TITRE II.
TITRE III.
TITRE IV.
TITRE V.
TITRE VI.
TITRE VII.
TITRE VIII.
TITRE IX.
TITRE X.
TITRE XI.
TITRE XII.
TITRE XIII.
TITRE XIV.
TITRE XV.
TITRE XVI.
TITRE XVII.
TITRE XVIII.
TITRE XIX.
TITRE XX.
TITRE XXI.
TITRE XXII.
TITRE XXIII.
TITRE XXIV.
TITRE XXV.
TITRE XXVI.
TITRE XXVII.
TITRE XXVIII.
TITRE XXIX.
TITRE XXX.
TITRE XXXI.
TITRE XXXII.
TITRE XXXIII.
TITRE XXXIV.
TITRE XXXV.
TITRE XXXVI.
TITRE XXXVII.
TITRE XXXVIII.
TITRE XXXIX.
TITRE XL.
TITRE XLI.
TlTRE XLII.
TITRE XLIII.
TITRE XLIV.
TITRE XLV.
TITRE XLVI.
TITRE XLVII.
TITRE XLVIII.
TITRE XLIX.
TITRE L.
TITRE LI.
TITRE LII.
TITRE LIII.
TITRE LIV.
TITRE LV.
TITRE LVI.
TITRE LVII.
TITRE LVIII.
TITRE LIX.
TITRE LX.
TITRE LXI.
TITRE LXII.
TITRE LXIII.
TITRE LXIV.
TITRE LXV.
TITRE LXVI.
TITRE LXVII.
TITRE LXVIII.
TITRE LXIX.
TITRE LXX.
TITRE LXXI.
LOI RIPUAIRE.
TITRE Ier.
Des coups portés à un ingénu
TITRE II.
De l’effusion du sang
TITRE III.
De la fracture d’un os
TITRE IV.
Des blessures internes
TITRE V.
Des mutilations
TITRE VI.
De la castration
TITRE VII.
Du meurtre
TITRE VIII.
Du meurtre des esclaves
TITRE IX.
Du meurtre des hommes du roi
TITRE X.
Du meurtre des hommes attachés aux églises
TITRE XI.
Du meurtre des antrustions
TITRE XII.
Du meurtre des femmes
TITRE XIII.
Du meurtre des jeunes filles
TITRE XIV.
Du meurtre d’une femme attachée au service d’une église
TITRE XV.
Du meurtre qu’on a voulu celer
TITRE XVI.
Des atteintes à la liberté d’un homme ou d’une femme, de condition libre
TITRE XVII.
Des incendies
TITRE XVIII.
Du crime appelé sonesti
TITRE XIX.
Des coups portés à un esclave
TITRE XX.
De l’effusion du sang
TITRE XXI.
De la fracture d’un os, faite à un esclave
TITRE XXII.
De la fracture d’un os, faite à un ingénu par un esclave
TITRE XXIII.
Des coups portés par un esclave à un autre esclave
TITRE XXIV.
De l’effusion de sang, entre esclaves
TITRE XXV.
De la fracture d’un os, entre esclaves
TITRE XXVI.
Des mutilations commises par un esclave sur la personne d’un esclave
TITRE XXVII.
De la castration d’un esclave, par un autre esclave
TITRE XXVIII.
Du meurtre d’un esclave, commis par un autre esclave
TITRE XXIX.
Du vol commis par des esclaves
TITRE XXX.
De l’épreuve du feu, pour les esclaves
TITRE XXXI.
De l’obligation pour un maître de représenter son esclave en justice
TITRE XXXII.
Du cas où l’esclave s’est enfui dans l’intérieur de la province
TITRE XXXIII.
De l’obligation de représenter un ingénu
TITRE XXXIV.
Des assignations
TITRE XXXV.
Du séquestre
TITRE XXXVI.
Du rapt des femmes de condition libre
TITRE XXXVII.
Du rapt des femmes mariées
TITRE XXXVIII.
De divers genres de meurtre
TITRE XXXIX.
De la dot des femmes
TITRE XL.
Des accusations calomnieuses portées devant le roi
TITRE XLI.
De celui qui a pressé le bras ou la main d’une femme libre
TITRE XLII.
De celui qui monte un cheval, sans le consentement de son maître
TITRE XLIII.
De la détention des ingénus
TITRE XLIV.
De la chasse
TITRE XLV.
Des clôtures
TITRE XLVI.
De l’action de passer avec un char dans un champ de blé
TITRE XLVII.
De celui qui, à l’insu du maître d’une maison, a caché dans cette maison un objet volé
TITRE XLVIII.
Du cas où un homme a été tué par un animal domestique
TITRE XLIX.
De la recherche des animaux volés
TITRE L.
De celui qui ne laisse, en mourant, aucun héritier légitime
TITRE LI.
De la donation entre époux
TITRE LII.
De la production des témoins
TITRE LIII.
De ceux qui, sans titre légitime, ont fait procéder par le comte à une saisie
TITRE LIV.
Du prêt
TITRE LV.
Du meurtre d’un graphion
TITRE LVI.
De l’action de celui qui dépouille un corps mort
TITRE LVII.
Des jugements des rachimbourgs
TITRE LVIII.
Des aleux
TITRE LIX.
Des affranchissements faits devant le roi
TITRE LX.
Des affranchis tabulaires
TITRE LXI.
Des ventes
TITRE LXII.
De la tradition, et de la preuve testimoniale
TITRE LXIII.
Des affranchis selon la loi romaine
TITRE LXIV.
Des esclaves devenus affranchis tributaires
TITRE LXV.
Du meurtre commis en présence de l’ennemi
TITRE LXVI.
Du meurtre d’un homme, commis dans sa maison
TITRE LXVII.
Du refus d’exécuter les ordres du prince
TITRE LXVIII.
Du serment
TITRE LXIX.
De celui qui meurt sans enfants
TITRE LXX.
De la fracture d’un os, non suivie d’effusion de sang
TITRE LXXI.
Du crime de trahison envers le roi
TITRE LXXII.
De la mort occasionnée par la chute d’une pièce de bois
TITRE LXXIII.
De la stipulation
TITRE LXIV.
De la mort d’un esclave, ou d’un animal, survenue depuis la revendication
TITRE LXXV.
De celui qui a favorisé l’évasion d’un voleur
TITRE LXXVI.
De la défense de faire aucun marché, ni aucun échange, avec un esclave
TITRE LXXVII.
Des choses trouvées
TITRE LXXVIII.
Du vol des bois de construction et autres bois
TITRE LXXIX.
Du meurtre commis dans le cas d’une légitime défense
TITRE LXXX.
De l’asile donné à un voleur
TITRE LXXXI.
De la succession des pendus
TITRE LXXXII.
Des obstacles apportés à la libre circulation sur les routes
TITRE LXXXIII.
De la défense de faire entendre en justice un enfant au-dessous de l’âge de 15 ans
TITRE LXXXIV.
Du dommage causé dans un champ de blé ou dans un enclos quelconque
TITRE LXXXV.
Des maléfices
TITRE LXXXVI.
Du cas où une personne a fait, sans titre légitime, procéder par le graphion à une saisie
TITRE LXXXVII.
De celui qui a dépouillé un cadavre
TITRE LXXXVIII.
De celui qui a écorché un cheval appartenant à un autre homme
TITRE LXXXIX.
Des hommes condamnés au bannissement
TITRE XC.
De la défense faite aux juges de recevoir des présents
TITRE XCI.
De la défense faite aux juges ou aux envoyés royaux d’exiger le fred avant que la composition ait été payée
Table des titres
Table alphabétique des matières