Catégorie:Accords et traités signés par la France
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A
- Accords de Genève 1954 (vide)
Pages dans la catégorie « Accords et traités signés par la France »
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A
- Afrique. Arrangements, actes et conventions concernant le nord, l’ouest et le centre de l’Afrique (1881-1898)/Acte général de la Conférence africaine signé à Berlin le 26 février 1885
- Afrique. Arrangements, actes et conventions concernant le nord, l’ouest et le centre de l’Afrique (1881-1898)/Convention relative à la délimitation des possessions françaises et portugaises dans l’Afrique occidentale du 12 mai 1886
- Arrangement portant modification des articles 4 et 5 de la convention du 18 août 1904 relative à l’établissement de communications par voies ferrées à travers les Pyrénées