Discussion:Déclaration pour la police des noirs – Registrée en Parlement le 27 août 1777

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Informations sur l’édition de Déclaration pour la police des noirs – Registrée en Parlement le 27 août 1777

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Contributeur(s) : --Ambre Troizat (d) 10 juillet 2012 à 20:30 (UTC)Répondre

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Ouvrage référent[modifier]

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1826 : Alfred Jourdan, Decrusy, Isambert.- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. Du 10 Mai 1777 au 31 Décembre 1778, Volume 25.- Belin-Leprieur, 1826. Notice n° : FRBNF33846560.
Edité sur Wikisource : Recueil général des anciennes lois françaises, tome 25, N° 733. — Déclaration pour la police des noirs. Versailles, 9 août 1777. Reg. au Parlement de Paris 27 août, de Lorraine, 20 novembre, en Corse 29 septembre 1777, de Toulouse 24 janvier 1778. (R. S. C. Lorr., M. Saint-Mery. Code de la Martinique et de Bourbon.). --Bel Bonjour, Ambre Troizat (d) 25 septembre 2016 à 19:21 (UTC)Répondre

Document d'époque[modifier]

1777 : Déclaration du roi sur la police des noirs amenés en France par leurs maîtres. Imprimé (9 août 1777), sous Louis XVI, Roi de France et de Navarre 10 mai 1774 – 4 septembre 1791, Roi des Français, 4 septembre 1791 – 10 août 1792.

Correspondance à l'arrivée en provenance de la Martinique. Administration de Bouillé (Claude François, marquis de), gouverneur général des Iles du Vent de 1777 à 1782. Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts

Code de communication, zone générique = MI, zone cote = 211MIOM/60

Cote de référence : FR ANOM COL C8A 77 F° 314

Référence Internet : ark:/61561/zn401yssuwsr

Référence Wikidata : Déclaration pour la police des noirs --Bel Bonjour, Ambre Troizat (d) 26 septembre 2016 à 18:46 (UTC)Répondre

Bibliographie[modifier]

Pierre H. Boulle.- Les déclarations parisiennes de non-blancs entre 1738 et 1790 : permanence des catégories et interchangeabilité des statuts, 19/12/2009.