Discussion Page:Code noir, ou Édit du Roi, servant de règlement pour le gouvernement et l'administration de la justice, police, discipline et le commerce des esclaves nègres dans la province et colonie de la Loüisianne, 1724.djvu/1

Personnes citées dans la page

La première version du Code Noir, promulgué en mars 1685 par Louis XIV, est préparée par le ministre Jean-Baptiste Colbert (1616-1683) et terminée par son fils le Jean-Baptiste Colbert, Marquis de Seignelay (1651-1690), Secrétaire d’État de la Marine entre 1683 et 1690.

La seconde version fut promulguée par Louis XV âgé de au mois de mars 1724, le duc d'Orléans étant régent.
Dans cette version de 1724 présentée ici, Les articles 5, 7, 8, 18 et 25 du Code noir de 1665 n'ont pas été repris.

1. Louis XV Roi de France & de Navarre
2. Les Directeurs de la Compagnie des Indes.
   1. Jacques Duval d'Esprémesnil, directeur de la Compagnie des Indes de 1723 à 1739

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Bibliographie

Haudrère Philippe. L'origine du personnel de direction générale de la Compagnie française des Indes, 1719-1794. In: Revue française d'histoire d'outre-mer, tome 67, n°248-249, 3e et 4e trimestres 1980. pp. 339-371. Consulté le 12 avril 2015

Gérard Le Bouedec, Philippe Haudrère.- Fondation des Compagnies françaises des Indes, mai-août 1664, Célébrations nationales 2014.

--Bel Bonjour, Ambre Troizat (d) 12 avril 2015 à 21:38 (UTC)