Fichier:Académie des muses santones - Poésies, tome 4, 1881.djvu

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Description

Académie des muses santones - Poésies, tome 4, 1881

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Auteur

Académie des muses santones

Titre

Académie des muses santones - Poésies, tome 4, 1881

Description

Français : Académie des muses santones - Poésies, tome 4, 1881,

Langue

français

Date de publication

1881

Lieu de publication

Royan

Source

https://books.google.fr/books?id=RGtJAQAAMAAJ&printsec=frontcover

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	29 décembre 2023 à 18:21		5 264 × 6 564, 348 pages (21,65 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author =Académie des muses santones \|Translator = \|Editor = \|Illustrator = \|title =Académie des muses santones - Poésies, tome 4, 1881 \|Subtitle = \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher = \|Printer = \|Date =1881 \|City =Royan \|Language =FR \|Description ={{fr\|1=Académie des muses santones - Poésies, tome 4, 1881, }} \|Source =https://books.google.fr/books?id=R...

Utilisation du fichier

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]