Fichier:Dalloz - Jurisprudence générale - Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, tome 35, 1855.djvu

Taille de cet aperçu JPG pour ce fichier DJVU : 441 × 600 pixels. Autres résolutions : 176 × 240 pixels | 353 × 480 pixels | 564 × 768 pixels | 753 × 1 024 pixels | 2 133 × 2 902 pixels.

Fichier d’origine ‎(2 133 × 2 902 pixels ; taille du fichier : 97,33 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 1 044 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Jurisprudence générale - Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, tome 35

(

)

Auteur



Autres noms	Victor Alexis Désiré Dalloz
Description	personnalité politique, conseiller juridique, avocat ou avocate, éditeur ou éditrice et écrivain ou écrivaine français
Date de naissance / décès	12 août 1795	12 janvier 1869
Lieu de naissance / décès	Septmoncel	7e arrondissement de Paris
Lieu de travail	Paris
Autorité	: Q3045172 VIAF: 54242632 ISNI: 0000000121335676 SUDOC: 03363808X BNF: 124485666 Léonore: [ LH//648/111] WorldCat

Armand Dalloz (1797–1867)
Description	jurisconsulte français
Date de naissance / décès	22 juin 1797	20 juin 1867
Lieu de naissance / décès	Septmoncel	Paris
Autorité	: Q109853558 VIAF: 54242645 ISNI: 0000000081329019 SUDOC: 033638136 BNF: 12448570f Open Library: OL6891568A WorldCat

Titre

Jurisprudence générale - Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, tome 35

Sous-titre

en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : jurisprudence générale. Tome 35 / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz ; avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes

Volume

35

Éditeur de publication

Bureau de la jurisprudence générale

Description

Français : droit, économie, finance

Langue

français

Date de publication

1855

Lieu de publication

Paris

Source

Cette image provient de la bibliothèque en ligne Gallica sous l'identifiant ARK bpt6k56812635

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Autres langues :

العربية ∙ বাংলা ∙ català ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ עברית ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ slovenščina ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

This file might NOT be in the public domain.

It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.

It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.

If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).

See below for the previous rationale (not applicable anymore).

Previous public domain rationale, no longer applicable

Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

العربية ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ українська ∙ +/−

L’auteur est mort en 1869 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.

Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page.

Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.

অসমীয়া ∙ català ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ Deutsch (Sie-Form) ∙ English ∙ Esperanto ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ polski ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Conditions d’utilisation

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	4 juin 2022 à 05:46		2 133 × 2 902, 1 044 pages (97,33 Mio)	Cunegonde1	Uploaded a work by {{Creator\|wikidata=Q3045172}} from {{Gallica\|bpt6k56812635}} {{Creator\|wikidata=Q109853558}} with UploadWizard

Utilisation du fichier

Les 4 pages suivantes utilisent ce fichier :

Fichier:Dalloz - Jurisprudence générale - Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, tome 35, 1855.djvu

Description

Conditions d’utilisation

Légendes

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/vnd.djvu

somme de contrôle

ee303332ed465e2366936eeecbd127487905bd42

taille des données

102 059 530 octet

hauteur

2 902 pixel

largeur

2 133 pixel

nombre de pages

1 044

Historique du fichier

Utilisation du fichier