Fichier:L’Action Tunisienne, 4 mai 1933.djvu

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Description

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Auteur
Collectif
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Correcteur
Habib Bourguiba
Titre
L’Action Tunisienne, 4 mai 1933
Description
Français : L’Action Tunisienne, 4 mai 1933,
Langue français
Date de publication 1933
publication_date QS:P577,+1933-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source Commons
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel19 mai 2023 à 13:30Vignette pour la version du 19 mai 2023 à 13:30684 × 928, 2 pages (187 kio)Cunegonde1{{Book |author ={{Creator: Collectif}} |Translator = |Editor =Habib Bourguiba |Illustrator = |title =L’Action Tunisienne, 4 mai 1933 |Subtitle = |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher = |Printer = |Date = 1933 |City = Paris |Language =FR |Description = {{fr|1=L’Action Tunisienne, 4 mai 1933, }} |Source = [https://commons.wikimedia.org/wiki/File:L%27action_tunisi...