Fichier:Les Anges dans nos campagnes (compilations d’éditions), 1846 ; 1862 ; 1868 ; 1892.djvu

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Description

anonyme : Les Anges dans nos campagnes (compilations d’éditions)

(

)

Auteur ou autrice

anonyme

	Autres noms	inconnu; auteur anonyme; auteur inconnu; artiste anonyme; artiste inconnu; Anoniem
	Description	artiste
	Autorité	: Q4233718 VIAF: 100627125 ISNI: 0000000423864522 ULAN: 500125274 GND: 4245422-0 BNE: XX4797226

(anonyme)

Titre

Les Anges dans nos campagnes (compilations d’éditions)

Éditeur de publication

Horemans ; Briez ; Jaquin ; Mons

Description

Français : Chants religieux

Langue

français

Date de publication

1862 ; 1868 ; 1892 ; 1846

Lieu de publication

Lille ; Abbeville ; Besançon ; Bordeaux

Source

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1931.

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	Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Cette œuvre a été publiée avant le 1^er janvier 1931. Son auteur n'étant pas connu, cette œuvre est anonyme. Elle est donc dans le domaine public aux États-Unis, ainsi que dans les pays où la durée du droit d'auteur pour les œuvres anonymes est inférieure à 95 ans après la date de première publication.

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actuel	28 mai 2022 à 06:54		4 267 × 6 615, 12 pages (288 kio)	Cunegonde1	Uploaded a work by {{Creator\|wikidata=Q4233718}} (anonyme) from {{Gallica\|bpt6k5449406q}} ; {{Gallica\|bpt6k5449797k}} ; {{Gallica\|bpt6k54309798}} ; {{Gallica\|bpt6k5448701c}} with UploadWizard

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]

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