Fichier:Les codes français collationnés sur les textes officiels, 1889.djvu

Taille de cet aperçu JPG pour ce fichier DJVU : 345 × 600 pixels. Autres résolutions : 138 × 240 pixels | 276 × 480 pixels | 442 × 768 pixels | 1 024 × 1 780 pixels.

Fichier d’origine (1 024 × 1 780 pixels ; taille du fichier : 110,27 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 2 500 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Louis Tripier : Les codes français collationnés sur les textes officiels

(

)

Auteur

Louis Tripier (1816–1877)
Description	juriste
Date de naissance / décès	1816	1877
Autorité	: Q52158550 VIAF: 12435374 ISNI: 0000000115967212 SUDOC: 030699134 BNF: 12881021p Open Library: OL5472917A WorldCat

Titre

Les codes français collationnés sur les textes officiels

Sous-titre

Ouvrage remanié et tenu au courant de la législation la plus récente, par Henry Monnier,... 39e édition

Éditeur de publication

F. Pichon

Description

Français : Les codes français collationnés sur les textes officiels

Langue

français

Date de publication

1889

Lieu de publication

Paris

Source

Cette image provient de la bibliothèque en ligne Gallica sous l'identifiant ARK bpt6k6139015h

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Autres langues :

العربية ∙ বাংলা ∙ català ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ עברית ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ slovenščina ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

This file might NOT be in the public domain.

It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.

It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.

If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).

See below for the previous rationale (not applicable anymore).

Previous public domain rationale, no longer applicable

Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

العربية ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ українська ∙ +/−

L’auteur est mort en 1877 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.

Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page.

Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.

অসমীয়া ∙ català ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ Deutsch (Sie-Form) ∙ English ∙ Esperanto ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ polski ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Conditions d’utilisation

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	30 juin 2022 à 07:37		1 024 × 1 780, 2 500 pages (110,27 Mio)	Cunegonde1	Uploaded a work by {{Creator\|wikidata=Q52158550}} from {{Gallica\|bpt6k6139015h}} with UploadWizard

Utilisation du fichier

Les 6 pages suivantes utilisent ce fichier :

Fichier:Les codes français collationnés sur les textes officiels, 1889.djvu

Description

Conditions d’utilisation

Légendes

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Utilisation du fichier