Fichier:Logo of the United Nations (B&W).svg

La bibliothèque libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Fichier d’origine(Fichier SVG, résolution de 600 × 509 pixels, taille : 70 Kio)
Description

Logo of the United Nations, used wikisource

Date (UTC)
Source Ce fichier est dérivé de : Flag of the United Nations.svg
Auteur Shizhao
Autres versions
SVG information
Inkscape-yes.svg
Ce logotype a été créé avec Inkscape.

Conditions d'utilisation[modifier]

Public domain
Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

En résumé, ce fichier est dans le domaine public aux États-Unis car :

  1. il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
  2. il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).
Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.

Dialog-warning.svg
Attention: vous devez, vérifier que ce document est un document officiel de l'ONU publié aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.

English | Français | Magyar | 粵語 | Русский | +/−

United Nations
Trademarked
Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux.
Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel13 juin 2007 à 07:42Vignette pour la version du 13 juin 2007 à 07:42600 × 509 (70 Kio)Shizhao{{Information |Description=Logo of the United Nations, used wikisource |Source=self-made, from Image:Flag of the United Nations.svg |Date=~~~~~ |Author= Shizhao }} Category:United Nations flags and insignia

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent cette image :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Métadonnées