Fichier:Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public, année 1874.djvu

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
La bibliothèque libre.
Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine(2 133 × 2 689 pixels ; taille du fichier : 104,24 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 1 050 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Jean-Baptiste Sirey : Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public, année 1874  s:fr:Index:Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public, année 1874.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Jean-Baptiste Sirey  (1762–1845) wikidata:Q3164438
 
Autres noms
Jean B. Sirey; J. B. Sirey
Description jurisconsulte, juriste, avocat ou avocate et juge français
Date de naissance / décès 25 septembre 1762 Éditer sur Wikidata 4 décembre 1845 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Sarlat-la-Canéda Limoges
Autorité
author QS:P50,Q3164438
(fondateur)
image of artwork listed in title parameter on this page
Correcteur
Antoine-Auguste Carette (1803-1885)
Titre
Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public, année 1874
Description
Français : Littérature juridique française
Langue français
Date de publication 1874
publication_date QS:P577,+1874-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source
Gallica

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Autres langues :
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

العربية  Deutsch  English  español  français  galego  italiano  日本語  македонски  Nederlands  português  русский  sicilianu  slovenščina  українська  +/−

Public domain

L’auteur est mort en 1885 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.

Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page.

Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.

অসমীয়া  català  čeština  Deutsch  Deutsch (Sie-Form)  English  Esperanto  español  français  galego  magyar  italiano  日本語  македонски  Nederlands  polski  português  русский  sicilianu  українська  简体中文  繁體中文  +/−

Conditions d’utilisation

Légendes

Littérature juridique française

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 juin 2022 à 14:35Vignette pour la version du 7 juin 2022 à 14:352 133 × 2 689, 1 050 pages (104,24 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by {{Gallica|bpt6k5546024k}} from {{Creator|wikidata=Q3164438}} (fondateur) with UploadWizard