L’Encyclopédie/1re édition/CONNOISSEMENT

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CONNOISSEMENT, sub. m. (Commerce de mer.) c’est une espece d’acte ou de reconnoissance sous signature privée, que le maitre ou capitaine d’un navire donne à un marchand des marchandises qu’il a fait charger, avec soûmission de les porter à leur destination moyennant un certain prix.

Le mot de connoissement n’est guere en usage que sur l’Océan : sur la Méditerranée on dit police de chargement, qui a la même signification.

Suivant l’ordonnance de la Marine du mois d’Août 1681, les connoissemens doivent être signés par le maître ou l’écrivain du vaisseau, faire mention de la quantité, qualité des marchandises, de leur destination, du prix convenu pour le port ou fret, &c. Chaque connoissement doit être triple ; l’un pour le marchand qui fait le chargement, l’autre pour celui à qui les marchandises sont destinées, le troisieme pour le maître ou capitaine, auquel les marchands sont tenus de les présenter vingt-quatre heures après le chargement du vaisseau pour les signer, & de lui fournir les acquits nécessaires, sous peine de payer les frais du retardement. Voyez dans le dictionnaire du Comm. de Savary, tome II. pag. 582 & suiv. le reste des détails qui concernent les connoissemens, & le modele qu’il donne de ces sortes d’actes. (G)