Les impôts en France
Les impôts en France
les impôts depuis la Révolution
les impôts depuis la Révolution
Henri Gautier.
TABLE DES MATIÈRES
. — La conception nouvelle de l’impôt. — La Constituante. — Les principes fondamentaux. — Les systèmes depuis le Directoire
1
. — Les impôts directs. — L’impôt foncier. — Le cadastre. — L’impôt foncier des propriétés non bâties. — L’impôt foncier des propriétés bâties. — L’impôt personnel et mobilier. — La contribution des portes et fenêtres et la loi du 18 juillet 1892. — Les patentes. — Les taxes assimilées aux contributions directes
7
. — Les impôts indirects. — Les droits sur les boissons et sur le sel. — Les péages. — Les douanes. — Les octrois
18
. — L’impôt suivant théories économistes. — Les règles d’Adam Smith. — L’impôt unique. — L’impôt sur le revenu. — L’impôt sur le capital. — L’impôt progressif.
26
32