Livre:Prévaudeau - Les impôts en France.pdf
| Titre | Les impôts en France |
|---|---|
| Sous-titre | les impôts depuis la Révolution |
| Auteur | L. Prévaudeau |
| Maison d’édition | Henri Gautier |
| Lieu d’édition | Paris |
| Bibliothèque | Bibliothèque nationale de France |
| Fac-similés | |
| Avancement | À valider |
Pages
TABLE DES MATIÈRES
. — La conception nouvelle de l’impôt. — La Constituante. — Les principes fondamentaux. — Les systèmes depuis le Directoire
. — Les impôts directs. — L’impôt foncier. — Le cadastre. — L’impôt foncier des propriétés non bâties. — L’impôt foncier des propriétés bâties. — L’impôt personnel et mobilier. — La contribution des portes et fenêtres et la loi du 18 juillet 1892. — Les patentes. — Les taxes assimilées aux contributions directes
. — Les impôts indirects. — Les droits sur les boissons et sur le sel. — Les péages. — Les douanes. — Les octrois
. — L’impôt suivant théories économistes. — Les règles d’Adam Smith. — L’impôt unique. — L’impôt sur le revenu. — L’impôt sur le capital. — L’impôt progressif.