Loi salique/XXXI. - Des mutilations

Lois des Francs

Traduction par Jean-François Aymé Peyré.
Texte établi par Dutillet ; François-André Isambert (préface), Firmin Didot, 1828 (p. 105-111).

TITRE XXXI.

DES MUTILATIONS.

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ART. I.

Quiconque aura coupé à un autre homme la main ou le pied, lui aura fait perdre un œil, ou lui aura coupé l’oreille ou le nez, sera condamné à payer 4000 deniers, ou 100 sous d’or.

ART. II.

Si la main n’est pas entièrement détachée, il sera condamné à payer 1800 deniers, ou 45 sous d’or.

ART. III.

Mais si la main est entièrement détachée, il sera condamné à payer 2500 deniers, ou 62 sous d’or et demi.

ART. IV.

Quiconque aura abattu à un autre homme le gros doigt du pied ou de la main, sera condamné à payer 1800 deniers, ou 45 sous d’or.

ART. V.

Si le doigt blessé n’a point été entièrement détaché, le coupable sera condamné à payer 1200 deniers, ou 30 sous d’or.

ART. VI.

Quiconque aura abattu le second doigt qui sert à décocher les flêches, sera condamné à payer 1400 deniers, ou 35 sous d’or.

ART. VII.

Celui qui d’un seul coup aura abattu les trois autres doigts, sera condamné à payer 1800 deniers, ou 45 sous d’or.

ART. VIII.

Celui qui aura abattu le doigt du milieu, sera condamné à payer 600 deniers, ou 15 sous d’or.

ART. IX.

Celui qui aura abattu le quatrième doigt, sera

condamné à payer 600 deniers, ou 15 sous d’or.

ART. X.

Si c’est le petit doigt qui a été abattu, le coupable sera condamné à payer 600 deniers, ou 15 sous d’or.

ART. XI.

Quiconque aura coupé un pied à un autre homme, sans l’avoir entièrement détaché, sera condammé à payer 1800 deniers, ou 45 sous d’or.

ART. XII.

Mais si le pied est entièrement détaché, le coupable sera condamné à payer 2500 deniers ou 62 sous d’or et demi.

ART. XIII.

Celui qui aura arraché un œil à quelqu’un, sera condamné à payer 2500 deniers, ou 62 sous d’or et demi.

ART. XIV.

Celui qui aura coupé le nez à quelqu’un, sera condamné à payer 1800 deniers, ou 45 sous d’or.

ART. XV.

Quiconque aura coupé l’oreille à un autre homme, sera condamné à payer 600 deniers ou 15 sous d’or.

ART. XVI.

Si quelqu’un a eu la langue coupée, de manière à ne pouvoir plus parler, le coupable sera condamné

à payer 4000 deniers, ou 100 sous d’or.

ART. XVII.

Celui qui aura fait tomber une dent à un autre homme, sera condamné à payer 600 deniers, ou 15 sous d’or.

ART. XVIII.

Si un ingénu a coupé à un autre ingénu les parties naturelles, ou les a mutilées, de manière à ce que celui-ci n’en puisse plus faire usage, il sera condamné à payer 4000 deniers, ou 100 sous d’or.

ART. XIX.

Si ces parties ont été entièrement enlevées, le coupable sera condamné à payer 8000 deniers, ou 200 sous d’or.