Page:Épinay - Les Conversations d’Émilie, 1781, tome 2.pdf/482

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naires de notre Hôtel, Grand-Conſeil, Prêvôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils & autres nos Juſticiers qu’il appartiendra : Salut. Notre amée Madame De La Live d’Epinay Nous a fait expoſer qu’elle deſireroit faire imprimer & donner au Public un Ouvrage de ſa compoſition, intitulé : Converſations d’Emilie, s’il nous plaiſoit lui accorder nos Lettres de Privilège à ce néceſſaires. A ces cauſes, voulant favorablement traiter l’Expoſante, nous lui avons permis & permettons de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui ſemblera, & de le vendre, faire vendre partout notre Royaume. Voulons qu’elle jouiſſe de l’effet du préſent Privilège, pour elle & ſes hoirs à perpétuité, pourvu qu’elle ne le rétrocède à perſonne ; & ſi cependant elle jugeoit à propos d’en faire une ceſſion, l’acte qui la contiendra ſera enregiſtré en la Chambre Syndicale de Paris, à peine de nullité, tant du Privilege que de la ceſſion ; & alors par le fait ſeul de la ceſſion enregiſtrée, la durée du préſent Privilege ſera réduite à celle de la vie de l’Expoſante, ou à celle de dix années, à compter de ce jour, ſi l’Expoſante décède avant l’expiration deſdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l’Arrêt du Conſeil du 30 Août 1777, portant Règlement ſur la durée des Privilèges en Librairie. Faiſons défenſes à tous Imprimeurs, Libraires & autres perſonnes, de quelque qualité & condition qu’elles ſoient, d’en introduire d’impreſſion étrangère dans aucun lieu de notre obéiſſance ; comme auſſi d’imprimer ou faire imprimer, vendre, faire