Page:Épinay - Les Conversations d’Émilie, 1781, tome 2.pdf/483

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vendre, débiter, ni contrefaire ledit Ouvrage, ſous quelque prétexte que ce puiſſe être, ſans la permiſſion expreſſe & par écrit de ladite Expoſante, ou de celui qui la repréſentera, à peine de ſaiſie & de confiſcation des exemplaires contrefaits, de ſix mille livres d’amende qui ne pourra être modérée pour la première fois, de pareille amende & de déchéance d’état, en cas de récidive, & de tous dépens, dommages & intérêts, conformément à l’Arrêt du Conſeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préſentes ſeront enregiſtrées tout au long ſur le Regiſtre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d’icelles ; que l’impreſſion dudit Ouvrage ſera faite dans notre Royaume & non ailleurs, en beau papier & beaux caractères, conformément aux Réglemens de la Librairie, à peine de déchéance du préſent Privilège ; qu’avant de l’expoſer en vente, le manuſcrit qui aura ſervi de copie à l’impreſſion dudit Ouvrage, ſera remis dans le même état où l’Approbation y aura été donnée, ès mains de notre très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France, le Sieur Hue de Miromenil ; qu’il en ſera ensuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château du Louvre, un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France, le Sieur de Maupeou, & un dans celle dudit Sieur Hue de Miromenil, le tout à peine de nullité des Préſentes : du contenu deſquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ladite Expoſante