Soient 1 000 fr. d’impôts ou 1/10 du revenu à répartir entre elles.
Cette répartition devra équitablement se faire ainsi :
P pour un revenu de 5 000 fr., 500 fr., d’impôts, ou 1 fr. sur 10.
V pour un revenu de 5 000 fr., 500 fr. d’impôts, ou 1 fr. sur 10.
|
Mais si l’on atténue la force contributive de P d’un cinquième, la réduisant à . . . . . |
4 000 fr., |
| et si l’on exagère celle de V d’un cinquième, la portant à . . . . . | 6 000 fr., |
La répartition se fera ainsi :
P pour un revenu réel de 5 000 fr., supposé de 4 000 fr., 400 fr. d’impôts, 1 fr. sur 12 fr. 50 c. ;
V pour un revenu réel de 5 000 fr., supposé de 6 000 fr., 600 fr. d’impôts, 1 fr. sur 8 fr. 50 c.
Tant que les forces contributives de ces deux portions de territoire continueront à être égales, l’injustice se bornera à ôter un quart de la contribution à P pour la faire supporter par V.
Mais si, au bout d’un certain nombre d’années, le revenu réel de P s’élève de 5 000 fr. à 6 000 fr., tandis que celui de V tombe de 5 000 fr. à 4 000 fr.,
La répartition devient :
P pour un revenu supposé de 4 000 fr., mais en réalité de 6 000 fr., — 400 fr. ou 1 fr. sur 15 fr. ;
V pour un revenu supposé de 6 000 fr., mais en réalité de 4 000 fr., — 600 fr. ou 1 fr. sur 6 fr. 66 c.
Par où l’on voit qu’une contrée peut insensiblement rejeter sur une autre plus de la moitié de son fardeau.
