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Page:Anatole Leroy-Beaulieu - Empire des Tsars, tome 2, Hachette, 1893.djvu/293

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ainsi le Justinien de la Russie, et Spéranski, le fils de pope, en est le Tribonien.

Pour une telle œuvre, Nicolas, comme Catherine, avait le choix entre deux méthodes, entre la rédaction d’un code homogène et rationnel, tel que notre code Napoléon, et la simple réunion et classification des innombrables lois existantes. L’empereur Nicolas se borna à la tâche la plus facile, n’osant aspirer à la gloire tour à tour ambitionnée par Catherine et par Alexandre Ier. C’était peut-être le parti le plus sage ; on ne pouvait guère mettre la Russie en possession d’un code nouveau et définitif, avant que l’émancipation des serfs en eût renouvelé la face[1].

La collection des lois, recueillies par Spéranski sur l’ordre de l’empereur Nicolas (Sobranié zakonof), forme quarante-cinq volumes in-quarto où les lois de l’empire sont rangées par ordre chronologique, en commençant par l’Oulogénié du tsar Alexis. Ces lois, fréquemment discordantes, sont condensées et coordonnées systématiquement dans une sorte de Somme du droit russe appelée Svod zakonof, qui tient lieu de code et est seule d’usage habituel. Le Svod lui-même est loin de former un code régulier et symétrique à la façon de notre code Napoléon. Ce n’est qu’une compilation de lois d’époques diverses et d’inspirations différentes, une juxtaposition d’édits et d’ordonnances, trop souvent sans cohérence ni harmonie. Quels qu’en soient les défauts, ce code provisoire a mis une certaine unité dans la législation russe ; si l’étude en reste encore pénible, elle est au moins possible. Le Svod comprend plus de 60 000 articles, distribués en plus de 1500 chapitres ; il forme quinze gros volumes où les lois sont classées par ordre de matière. Le tome Ier par exemple, renferme les lois civiles, le tome XV les lois pénales. Aucun

  1. L’empereur Alexandre Ier, en cela imitateur de sa grand’mère, avait commencé la rédaction d’un code civil, d’un code pénal, d’un code de commerce dont une grande partie avait même été discutée au Conseil de l’empire. Voyez Nic. Tourguénef : la Russie et les Russes, t. III, p. 178.