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Page:Annales d’histoire économique et sociale - Tome 1 - 1929.djvu/72

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66 ANNALES D'HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE

comme tous les documents, exigent, pour être correctement interprétées, une étude critique sur leurs procédés d'établissement.


3. LES PLANS PARCELLAIRES ANCIENS, EN FRANCE: PLANS SEIGNEURIAUX

Les tentatives de cadastre fiscal esquissées à plusieurs reprises par l'Ancien Régime ne semblent pas avoir jamais comporté l'établissement de levés Lopo- graphiques. Les plans parcellaires français antérieurs à 1700 (Savoie excep- tée) sont tous — au moins à ma connaissance — d’origine seigneuriale. Ils accompagnent généralement des terriers et sont, comme ceux-ci, destinés à assurer sur des bases certaines l'exploitation du domaine et de la directe, parfois, mais beaucoup plus rarement, la perception de dimes placées en d'autres mains que celles du seigneur foncier! La « féodalité» — comme disaient les hommes du xvane siècle — élabora les méthodes dont le cadastre napoléonien devait faire son profil ; à son service, une grande partie du per- sonnel, employé plus tard aux opérations cadastrales, avait, selon toute appa- rence, reçu sa première formation.

L'œuvre topographique des administrations seigneuriales fut d'ailleurs considérable. Son ampleur a frappé les contemporains. En 1789, Babeuf, dont l'expérience de commissaire à terrier n’était pas négligeable, estimait aux deux tiers du total des seigneuries, dans tout le royaume, celles qui avaient été « cartées»?, Il exagérait certainement, et de beaucoup. Mais ce sont sur- tout les mots : « dans tout le royaume», qui appellent une sérieuse rectifica- tion. Restreinte à certaines régions, comme l'Ile-de-France, où la propriété scigneuriale était fort concentrée et les scigneurs assez riches et d'esprit assez ouvert pour pratiquer une gestion rationnelle, l'affirmation dépasse encore la vérité, mais de moins loin qu'on ne pourrait le croire : témoin — malgré d'incalculables dilapidations — l’admirable série de plans parcellaires que possède encore aujourd’hui la Seine-et-Oise, soit dans les Archives du dépar- tement, soit dans celles des communes, soit enfin dans diverses collections particulières. D'autres contrées, dans le Midi notamment, sont infiniment moins favorisées. L'inventaire général des plans parcellaires français, s'il peut jamais être dressé, apportera, entre autres renseignements précieux, des vues d'un grand intérêt sur les différences, à travers le royaume, des méthodes de l'exploitation scigneuriale. Sur leurs variations dans le temps, aussi. Existe-t-il des levés, parcelle par parcelle, antérieurs à la seconde moitié du xvnt siècle ? Peut-être; mais je n'en ai, pour ma part, jamais rencontré au mieux, ils sont extrêmement rares. Bien rares encore, ceux qui furent ue eutés entre 1650 ct 1700. La plupart des plans-terriers datent du xvams siècle ; ils se muliplient, en même temps qu’ils acquièrent une remarquable per- fection technique, surtout à partir de 1740. Symptôme d'ordre économique :













4. Les plans de Thiverval (Seine-ct-Oise, cant. Poissy), exécutés au xvine siècle ct conservés aujourd'hul aux Archives de Seine-et-Oise, dans le fonds des Chartreux de Paris, appartiennent vraisemblablement à la catégorie des plans dtmiers.

2, Cadasire perpétuel, 1789, D. 54 et n. 1. CE. DE LA POIX LE KÉMNVILUF, La pratique universelle pour lu rénovation des térriers, 2 6d., 1759, L 1, 9. 106 : : Peut-on faire Le renouvellement d’un terrier sans lever les plans d'une terre ? Gela est Impossible»; et, D. 102 et suiv., Les revendications en faveur du «plan géométriques, bien préférable au « plan visuel