TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. - TOME IX.
Pages.
d’E'at du Roi 4G7
Affaire du vicomte de Caraman 468
Discussion sur la promulgation de divers
décrets 468
Discussion sur les municipalités 469
Discours adressé au Roi par M. Fréteau, président • 470
Discours adressé à la Reine, par M. Fréteau,
président 470
21 OCTOBRE 1789.
Assemblée nationale. — Lettre du comité d’Alençon sur l’affaire du vicomte de Caraman. . . . 471
Députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements 472
Déclaration de M. Champion de Cicé, garde des sceaux 473
Discussion et adoption d’un projet de loi sur les attroupements. ..... 174
22 octobre 1789.
Assemblée nationale . — Discours de M. de Joly au nom d’une députation des hommes de couleur 476
Motion de M. de Menou sur le départ du duc d’Orléans 478
Suite de la discussion sur l’éligibilité 478
Discussion et décret concernant l’affaire de l’évêque de Tréguier 479
Suite de la motion de M Duport sur les municipalités 480
23 OCTOBRE 1789.
Assemblée nationale. —Lettre du comité d’Alençon concernant l’affaire du vicomte de Caraman 483
Motion de M. le comte de Dortan, concernant les détenus par lettres de cachet 483
Motion de M. le duc d’Aiguillon relative à
l’obéissance des troupes 484
Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux biens du clergé. M. de
Boiinal, évêque de Clermont 484
M. Duport. 484
Motion de M. Thouret sur les propriétés de là couronne, du clergé et des établissements de
main-morte 48g
M. de Béthizy, évêque d’Uzès 487
M. Treilhard 490
M. l’abbé Grégoire. 492
M. de Béthizy, évêque d’Uzès 492
M. de Custine 494
Opinions non prononcées, concernant les biens du clergé, de M. le comte Stanislas de Cler-
mont-Tonnerre 49g
M. Durand de Maillane , . . . . . . 499
M. Mayet }( 50 3
M . Millon de Montherlant 511
M. de Viefville des Essarts 513
84 OCTOBRE 1789.
Assemblée nationale. — Discours des députés
765
Pages.
extraordinaires de la province d’Anjou, au sujet des gabelles 515
Suite de la discussion sur les biens ecclésiastiques. M, Dupont de Nemours 517
M. Pellerin 518
M. Garât, le jeune 518
Mémoire des ministres à l’Assemblée nationale 519
Obsarvations de M. le duc de Liancourt sur les réclamations de la province d’Anjou, concernant les gabelles 522
Mémoire pré-enté à l’Assemblée nationale, par la société royale d’agriculture sur les abus qui s’opposent aux progrès de l’agriculture... 523
2l) OCTOBRE 1789.
Assemblée nationale. — Discussion sur la convocation extraordinaire des Etats de la province du Dauphiné 5SÏ
M. Pison du Galand 553
Décret interdisant les convocations d’assemblées provinciales par ordres 554
Discussion et décret concernant les convocations des Etats des provinces 555
Compte-rendu par les si commissaires nommés pour choisir un local 555
Exposé de la conduite de M. Mounier dans l’Assemblée nationale et des motifs de son retour en Dauphiné 557
27 OCTOBRE 1789.
Assemblée nationale. — Suite de -la discussion
des conditions de l’éligibilité 589
Mémoire des ministres concernant les colonies 592
28 OCTOBRE 1789.
Assemblée nationale. — Discours de M. Fréteau
en quittant le fauteuil de la présidence 593
Discours de M. Camus, nouveau président.. 593 Suite de la discussion sur les municipalités et de la motion de M. le comte de Mirabeau,
relative aux enfants des faillis 594
Décret concernant les vœux monastiques.... 597
29 OCTOBRE 1789.
Assemblée nationale. — Discussion de la motion tendant à exiger une contribution égale i la valeur d’un marc d’argent pour être éligible en qualité de représentant aux Assemblées nationales 598
30 OCTOBRE 1789.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion des motions concernant la propriété des biens
ecclésiastiques. M. Lebrun 602
M. le vicomte de Mirabeau 604
