TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. - TOME IX.
Pages.
M. le comte de Mirabeau 607
M. l’abbé Maury ° ?"
M. Thouret •• :v
M Targel : motion concernant 1 instruction
puuiique et l’éducation nationale bl *
31 octobre 1789.
Assemblée nationale. — Motion de M. le duc de La Rochefoucauld concernant la propriété des
biens ecclésiastiques . ••.••• 613
Discussion des motions relatives aux Diens
ecclésiastiques. M. Jallet 614
M. de Boisgelin. archevêque d Aix blo
M. Pétiun de Villeneuve 625
M. Cortois de Balore, évêque de Nîmes. 625
M . l’abbé de Montesquiou . . 628
M. d’Estourmel 629
2 NOVEMBRE 1789.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion des motions relatives à la propriété des biens
ecclésiastiques. M. Briois de Beaumetz 629
M.La Poule 630
M. Bécherel, curé de Saint-Loup 631
M. de la Galissonnière 632
M. le comte de La Marck 637
M. Le Chapelier 639
M. le comte de Mirabeau 639
M. Malouet . 645
Adoption du décret sur les biens ecclésiastiques 648
Opinions non prononcées de M. de Talleyrand,
évêque d’Autun 649
Lettre de M. deLally-Tollendalà ses commettants 651
3 NOVEMBRE 1789.
Assemblée nationale. —Dénonciation d’une dé libération de la noblesse de la sénéchaussée de
Toulouse * * 653
• Motion de M. le comte de Mirabeau tendant à
proroger les municipalités existantes 654
Discussion sur la nouvelle division territoriale du royaume. M. Thouret 654
M. Verdet 658
M. le comte de Mirabeau 659
Motion de M. Alexandre de Lameth, concernant les parlements 664
M. Target 664
M. le duc de la Rochefoucauld 665
Décret suspendant les parlement 666
Discours de BaiUy en sollicitant un décret
portant règlement pour la police de Paris 666
Rabaud de Saint- Etienne. Réflexion sur la division du royaume 666
4 NOVEMBRE 1789.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion sur la nouvelle division du royaume. M. Duquesnoy
M. Delandine.. ’..’..’ ."*.**’
671
672
Pages.
M. Barnave 673
M . Démeunier 673
Rapport sur la députation de la noblesse de
Corse.’ • •’• 674
Décret interdisant la formation d un corps de
volontaires au Havre 674
M. de Châteauneuf-Randon. Opinion non prononcée concernant la division du royaume. 675
5 NOVEMBRE 1780.
Assemblée nationale. — Discussion sur la manière dont seront nommés les suppléants et décret à ce sujet .• •.• 679
Suite de la discussion sur la ’nouvelle division du royaume M. Bengy dePuyvallée 680
M. Pellerin 686
M. le duc de la Rochefoucauld 688
M. de Sinetty 689
M leducdeLévis 691
M. Barrère de Vieuzac 691
Discussion du règlement provisoire pour la police de Paris, M. de Talleyrand, évêque
d’Autun 691
M. Dupont de Nemours .... 691
Texte du règlement adopté pour la police de
Paris :•• 695
M. le comte de Mirabeau. Dénonciation des troubles de Marseille et de l’inexécution du décret relatif à la procédure criminelle. 696
Décret concernant l’envoi, la transcription et l’exécution des décrets de l’Assemblée nationale •• ••• 697
Projet de division de la France en 110 départements, par M. Aubry-du-Bochet 698
Mémoire, par M. Bouche, sur la division de la Provence 699
6 NOVEMRRE 1789.
Assemblée nationale. — M. le comte de Mirabeau. Motion concernant : 1° les subislances, 2° la création d’une banque nationale ; 3° l’entrée des ministres dans l’Assemblée 705
M. Blin 711
M. le comte de Clermont-Tonnerre 714
7 NOVEMBRE 1789.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau relative à l’entrée des ministres dans l’Assemblée. M. de Montlosier 715
M. Lanjuinais 716
M. Blin 716
M. le comte de Mirabeau 716
Motion de M. l’évèque d’Autun relative à la
conservation des biens ecclésiastiques 718
Motion de M. Treilhard sur le même sujet... 719 Motion de M. Marlineau, concernant les évêchés, les bénéfices et les congrégations religieuses. 719
Discussion et adoption de quatre articles de la motion de M. l’évèque d’Autun 721
