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29 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret relatif au mode d’examen des réclamations de l’ordre de Malte
398
Discussion et décret concernant la nomination d’un comité des affaires étrangères
399
Adoption d’un décret sur l’émission des assignats
400
Rapport par M. Alexandre de Lameth sur l’organisation de l’armée
400
Discussion sur l’envoi au comité colonial de pièces arrivées de Saint-Domingue
411
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Communication d’un discours prononcé à Londres par M. le docteur Brice, à l’occasion de l’anniversaire du 14 juillet
412
Admission à la barre de l’ex-carabinier Aude
413
Décret suspendant la nomination à tous les emplois militaires
413
Arrestation, à Châlons-sur-Marne, de MM. de Bonne-Savardin, l’abbé de Barmond et Eggss et décret sur cette affaire
414
Rapport par M. Brissot dans l’affaire de MM. d’Hosier et Petit-Jean
415
Adresse de la communauté de Villeneuve-les-Avignon au sujet des accusations formulées contre elle, par M. Bouche, député de Provence
423
30 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Décret affectant au service de l’Assemblée les bâtiments du couvent des capucins Saint-Honoré
426
Discussion du projet de décret sur l’organisation de l’armée. M. de Froment
427
M. de Bouthilier
428
M. Victor de Broglie
433
M. de Beauharnais, le jeune, etc
433
M. Millanois annonce de nouveaux troubles à Lyon
436
Discussion sur la propriété du mobilier de l’évêché de Strasbourg
437
31 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Adresse de la garde nationale de Lunéville et mémoire des carabiniers qui demandent la conservation de la haute-paye
439
Adoption d’une nouvelle rédaction de l’article 7 du décret du 26 juillet sur les pensions
442
Adoption de sept articles additionnels sur les pensions
442
Adoption d’un article particulier pour les pensions établies sur la caisse du clergé
444
Décret annexant le faubourg de Gloire à la municipalité de La Chapelle
444
Rapport et décret sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes
444
Discussion et adoption des articles 1, 2, 9, 10, 11, 12, 13 et 7 du projet de décret sur l’organisation de l’armée
446
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Discours de la députation de Montpellier
449
Discours de la députation d’Agde
449
Motion de M. Malouet et décret ordonnant des poursuites contre l’auteur de l’écrit intitulé : Où en sommes-nous ?
450
Adresse du club de Dundee
451
Mémoire par M. Richard sur l’existence d’un corps d’état-major permanent
453
Dénonciation par M. Malouet des Révolutions de France et de Brabant
454
Dénonciation par M. de Mirabeau, le jeune, des Révolutions de France et de Brabant
459
Rapport par M. Enjubault sur les apanages
462
Observation du comité des domaines sur les apanages des princes
467
1er août 1790.
Assemblée nationale. — Lecture du bulletin de la santé du roi
486
Mémoire de M. Necker sur les prétendus payements faits à M. le comte d’Artois
487
Liste des membres du comité diplomatique
489
Suite de la discussion et renvoi au comité du projet de décret sur l’organisation de l’armée
489
Incident et décret sur le service à célébrer pour ceux qui sont morts pour la liberté
489
Réponse de M. Camus au mémoire de M. Necker
490
2 août 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret annulant l’élection du maire de Loudun
498
Rapport par M. Vernier sur le mémoire de M. Necker, du 25 juillet
498
Liste des membres adjoints au comité des pensions
499
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation de l’armée et rejet de l’article 4 relatif au doublement des régiments
499
Lecture de dépêches relatives au différend entre l’Espagne et l’Angleterre
503
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Lettre de M. de Moustier sur la Compagnie de Scioto
505
Lettre de M. Camille Desmoulins et incident sur sa lecture
506
Dénonciation, par M. Dubois de Crancé, de M. Guignard de Saint-Priest
507
Rapport par Garran-Coulon sur l’affaire Bonne-Savardin et Guignard de Saint-Priest
551
Mémoire à consulter pour Guignard Saint-Priest
551
Réponse au mémoire de Guignard Saint-Priest, par Garran-Coulon
561
